Délibérations

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Cession d'une parcelle de terrain non bâti cadastrée section C n° 3252, assiette foncière du lot n° 5, située sur la Zone d'Activité de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, propriété de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, au profit de la société civile immobilière Aurea.

Résumé

Cession d'un terrain non bâti ZA Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône au profit de la SCI AUREA.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2015 des Budgets annexes du territoire Marseille Provence

Résumé

Affectation des résultats des budgets annexes du CT1 suite à l'adoption du compte administratif au 28/04/2016.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du Budget Supplémentaire 2016 - budgets annexes du territoire Marseille Provence

Résumé

Approbation du Budget Supplémentaire 2016 – budgets annexes du territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 6 à la concession d'aménagement de la Maille II de la Zone d'Aménagement Concerté du Cours de la Rousse à Miramas.

Résumé

Avenant à la concession d'aménagement de la Maille II - ZAC du Cours de la Rousse à Miramas.

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Tarifs inscriptions et activités pour la rentrée 2016-2017 des Universités du Temps Libre - UTL - du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une convention entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l’Etat relative au versement de l’aide du fonds de soutien suite au remboursement anticipé des contrats de prêts structurés à risque

Résumé

Approbation d'une convention entre la Métropole Aix-Marseille Provence et l’Etat relative au versement de l’aide du fonds de soutien suite au remboursement anticipé des contrats de prêts structurés à risque

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Principe comptable de prudence - Choix du régime des provisions - Etat des lieux des risques financiers encourus par la Métropole

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du compte rendu d'activité de la collectivité 2015 pour la Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins - Approbation de l'avenant n°5 au traité de concession

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'une parcelle cadastrée section B n° 203, propriété des consorts Ayala sur la commune de Miramas

Résumé

Acquisition parcelle B 203, consorts AYALA

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de gestion du service d'assainissement collectif des communes de Cadolive, Saint-Savournin, Peypin, La Bouilladisse, Belcodène, La Destrousse à la SPL l'Eau des collines