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Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Remboursement des frais de déplacement liés aux formations des élus métropolitains

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création et composition de la Commission consultative des services publics locaux

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention financière entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône, la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la SNCF relative au financement des études de projet/DCE et travaux préparatoires de la 2ème phase de modernisation de Marseille-Gardanne-Aix-en-Provence (MGA2)

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention conclue avec le Département des Bouches-du-Rhône pour l'octroi de l'aide aux transports sur les réseaux métropolitains à destination des bénéficiaires du RSA soumis à l'obligation de contractualisation et titulaires d'un contrat d'engagement réciproque résidant sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille Provence

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la tarification relative au bus des plages desservant les communes de Berre de l'Etang, Rognac, Vitrolles, Saint-Victoret, Marignane et Gignac-la-Nerthe vers Carry-le-Rouet

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition partielle du Directeur Général des Services de la Ville de Marseille auprès de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du nouveau Règlement Intérieur de la RTM

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille Provence à la Chaire - Attractivité et Nouveau Marketing Territorial - et paiement de la cotisation

Délibération du 30/06/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Délégation de gestion des aides à la pierre 2016 - Approbation d'une convention cadre et d'avenants entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et l'Etat