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Délibération du 18/05/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d’une subvention à l'Institut National d’Etudes Supérieures agronomiques de Montpellier - Montpellier SupAgro - Domaine du Merle à Salon-de-Provence - Année 2017

Délibération du 18/05/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation d'évènements scientifiques et de colloques - Approbation d'une convention

Délibération du 18/05/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Attribution d'une subvention au Centre National de la Recherche Scientifique pour l'organisation de la conférence " les 16èmes journées d'Economie Publique Louis-André Gérard-Varet" - Approbation d'une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation du règlement des conditions générales d'octroi de garanties d'emprunts par la Métropole et du modèle de convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Mise en place d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété sur le territoire du Vieux La Ciotat - Approbation d'une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Marseille - Présentation du bilan de concertation publique

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Marseille - Arrêt du Projet

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Modification de la délibération n°DEA 011-894/16/CM du 19 septembre 2016 relative à l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) compétence "Services publics d'eau potable et d'assainissement" et paiement de la cotisation 2016

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le territoire de la commune de Ceyreste