Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise foncière appartenant aux consorts Pastor nécessaire à l'élargissement de l'impasse Jean Olivier à La Ciotat

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de quatre parcelles de terrain, appartenant à la SCI Villa Reynarde, nécessaire à l'élargissement de la traverse de la Penne à Marseille 11ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n 3 à la convention cadre conclue avec l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise, relatif à l'attribution d'une subvention

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d’offre de concours avec la Société Massalia Shopping Mall SCI, et la Ville de Marseille, en vue du réaménagement des abords du Centre Commercial du Prado à Marseille 8ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention pour les travaux de raccordement au réseau eaux brutes avec la Société du Canal de Provence dans le cadre de la Zone d'Activités Concerté des Florides

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention de recherche avec l'Université d'Aix-Marseille pour l'année 2016-2017

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux d'un lot n° 49 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V par la commune de La Ciotat à la société Real Ventures

Résumé

- Protocole foncier - Plan

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 16 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V sur la commune de La Ciotat à la société Eurevia

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux du lot n° 5 à bâtir dans la Zone d'Aménagement Concerté Athélia V par la commune de La Ciotat à la société Real Ventures

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Cession à titre onéreux de deux parcelles de terrain quartier les Négadis Nord à Gémenos à Monsieur Victor Maiolino