Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l'opération - Etudes, acquisitions foncières et outils techniques et financiers liés à la mise en œuvre de la stratégie foncière - Affectation de l'autorisation de programme

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Extension du Technopôle de Château-Gombert à Marseille - Affectation de l’autorisation de programme

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Création de postes d’Adjoint Administratif à Temps Complet et d’Adjoint d’Animation à Temps Non-Complet pour les besoins du Réseau de Transports Ulysse

Résumé

Le départ à la retraite de personnel d'accompagements des transports scolaire, implique la création de deux postes : D’un poste d’Adjoint Administratif à Temps Complet à compter du 1er aout 2016 pour assurer les missions du poste de coordonnatrice du personnel Accompagnateur des Transports Scolaires du Réseau Ulysse. •D’un poste d’Agent d’Animation à Temps Non-Complet à hauteur de 17h30 hebdomadaires à compter du 1er septembre 2016, pour occuper le poste d’accompagnateur des Transports Scolaires.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l’association Entreprises et Territoires d’Avenir (ex-Fédération Nationale des Associations des Entrepreneurs des Zones Urbaines Sensibles - FNAE-ZUS) et paiement de la cotisation

Résumé

Entreprises et Territoires d'Avenir est la structure nationale qui a pour objet de rassembler et de représenter les intérêts de tous les entrepreneurs et de toutes les associations de chefs d’entreprises œuvrant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association - Nos Quartiers ont des Talents - et paiement de la cotisation.

Résumé

L’association « Nos Quartiers ont des Talents » créée en 2005 en Seine-Saint-Denis et présente en PACA depuis 2012 a pour objet d’accompagner les jeunes diplômés issus des quartiers prioritaires et/ou milieux défavorisés (Bac +4 de moins de 30 ans) en favorisant la mise en relation entre jeunes du territoire et entreprises du territoire.

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d’un contrat relatif à l’opération collective de réduction de la pollution dispersée toxique sur le territoire de Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention de vente d’eau brute entre la Métropole Aix-Marseille Provence - Territoire Marseille Provence et la commune des Pennes-Mirabeau

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une Convention Volontaire de Développement Economique et Social - CVDES - de la Mède par le groupe TOTAL

Résumé

Le groupe TOTAL, 1er acteur européen de l’industrie du raffinage, a décidé de faire évoluer le schéma industriel et organisationnel de son établissement Plateforme de La Mède (société TOTAL Raffinage France), qui est confronté à une perte durable de compétitivité. C’est dans ce contexte particulier que TOTAL a présenté aux partenaires sociaux un projet d’avenir pour la plate-forme de La Mède qui représente un investissement global de 200 millions d’euros et qui s’inscrit dans la filière stratégique des bioénergies et des biocarburants pour TOTAL. Ce projet d’avenir pour la plateforme de La Mède comporte sept axes majeurs : le développement d’une bio-raffinerie, une augmentation de la fabrication d’essence aviation, le maintien de certaines unités de raffinage, le déploiement d’une plateforme logistique, la construction d’une unité de production d’Adblue (additif qui permet de diminuer les émissions de dioxyde d’azote des poids lourds), la construction d’une ferme solaire photovoltaïque ainsi que la création d’un centre de formation.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Remboursement des frais de mission des élus métropolitains - Remboursement des frais de déplacement des membres du Bureau

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Affectation aux Groupes d'élus de moyens en matériel pour leur fonctionnement - Modalités d'attribution