Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Budgets annexes de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l'exercice 2019 du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Décision Modificative n°1/2019 - Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Finances
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Budget principal – Territoire du Pays d’Aix – Approbation de la révision de l’opération « Aires d’Accueil des Gens du Voyage Globalisées » et de son affectation
Résumé
Finances
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d’une convention avec Bouygues Energie Services pour l’interopérabilité sortante du réseau « larecharge »
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d’une convention avec Gireve pour l’interopérabilité entrante du réseau « larecharge »
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Information sur le recours à la création et à la prise de participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au capital d’une Société Coopérative d'Intérêt Collectif ayant pour objet de de favoriser le développement des véhicules électriques en autopartage
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation de la gamme tarifaire métropolitaine des transports en commun
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Opération de rénovation du coeur de ville de Pertuis - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Autorisation de lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique sur l'îlot Murette
Résumé
Habitat
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat
Délibération du 21/03/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution d'une subvention pour l'année 2019 à l'ALPA liée à la convention d'objectifs « gestion locative personnalisée et accompagnement des ménages »
Résumé
Habitat