Délibérations

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Transfert de l'emprise foncière des équipements de la première tranche

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Attribution d'une subvention à l'Office de la Mer Marseille Provence pour les manifestations 2017 - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'incubateur Impulse - Approbation d’une convention

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Promotion économique des actions de la Métropole sur le site busiboost.fr- Approbation d’une convention

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'un partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Marseille-Provence pour la conception et la mise en oeuvre d'une démarche de smartport sur le port de Marseille-Fos - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Acquisition d'une parcelle pour le dégrilleur-déshuileur sur la Zone d'Activités de Plan de Campagne

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise LIONS SAS dans le cadre du marché de travaux n° 2012-024, Lot n° 02-01 - Gros oeuvre lot B "Chauffage, ventilation, VMC, Plomberie" relatif à la construction d'un groupe scolaire et d'un équipement sportif Quartier de la Maille II à Miramas.

Résumé

Protocole transactionnel avec l'entreprise LIONS SAS - Marché de travaux n° 2012-024 - Lot n° 02-01.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise Senergies dans le cadre du marché de travaux n° 2012-006, lot 4 "Courants forts et courants faibles" relatif à la construction d'un groupe scolaire et d'un équipement sportif Quartier de la Maille II à Miramas

Résumé

Protocole transactionnel avec l'entreprise SENERGIES - Marché de travaux n° 2012-006, lot 4.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Wimoov et approbation d'une convention - Rectification d'erreurs matérielles

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Française des correspondants à la Protection des Données à Caractère Personnel (AFCDP) et paiement de la cotisation 2017