Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement Mardirossian-Madrague-Plan à Marseille 15ème arrondissement établi au 31 décembre 2015 et approbation de l’avenant 5 à la concession d’aménagement

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Acquisition amiable des parcelles H805, 809, 810, 907, 912, 913, 1348, 1349, 1352, sur la commune de Pertuis, réalisée dans le cadre de la convention d'intervention foncière avec la SAFER dans la continuité du dispositif de couveuse agricole

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d’un groupement de commandes avec le Grand Port Maritime de Marseille relative à la réalisation d’un schéma directeur d’aménagement et de développement des rives Nord du chenal de Caronte

Résumé

Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et le Grand Port Maritime de Marseille. Réalisation d’un schéma directeur d’aménagement et de développement des rives Nord du chenal de Caronte.

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière du Pays d'Aix. Interventions sur les communes de Gardanne, Jouques, Les Pennes-Mirabeau et Saint-Antonin-sur-Bayon

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences départementales - Département du Vaucluse sur le territoire de la commune de Pertuis

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Modalités et principes de l'élaboration du Plan Climat-Air-Energie métropolitain

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences départementales - Département du Var sur le territoire de la commune de Saint- Zacharie

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports des Bouches-du-Rhône portant représentation-substitution de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence aux communautés d’agglomération Agglopole Provence, Pays d’Aix et Pays d’Aubagne et de l’Etoile, à la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole et au Syndicat Mixte de Gestion et d’Exploitation des Transports Urbains du Pays de Martigues et du SAN Ouest-Provence

Rapporteur : Monsieur ROUX Michel

Objet

Approbation d'une convention spécifique d'application - Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la concession d’aménagement de la ZAC Saint Just à Marseille - Approbation de l’avenant 21 à la convention d’aménagement - Approbation du programme des équipements publics modifié