Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation de la convention quinquennale 2017-2021 avec le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur pour le fonctionnement du CFA du Pays d'Aix
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Cession à titre onéreux à la Soleam d'un immeuble situé 122 la Canebière à Marseille, nécessaire à la requalification du centre-ville
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Institut de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation pour l'année 2017
Résumé
Adhésion à l'Institut de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI) et paiement de la cotisation pour l'année 2017
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à titre gratuit de deux emprises foncières situées 14/16 rue de Roubaix appartenant à la Ville de Marseille, nécessaire à un aménagement de voirie - Projet de réorganisation des services de la Direction de la Propreté Urbaine à Marseille 13ème arrondissement
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Approbation d'une convention avec l'Etat pour l'animation Natura 2000 pour le Grand Site Sainte-Victoire
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Contribution financière au développement de l'Agence d'Urbanisme du Pays d'Aix - Durance pour la période 2015-2017 - Approbation de l'avenant n°3
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention pour le programme de Restauration des Terrains Incendiés à la suite des incendies de cet été sur le Territoire du Pays d'Aix
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de Transport Public (AGIR) et paiement de la cotisation 2017
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Renouvellement de l'adhésion au Groupement des Autorités de Transports (GART) et paiement de la cotisation 2017
Délibération du 30/03/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de la convention relative aux études de déviations et protection des installations et réseaux enterres avec GRTGaz dans le cadre de l'extension de la ligne T3 du réseau de tramway de Marseille et création d'un site de maintenance et de remisage
Résumé
Le présent rapport soumis au Bureau a pour objet d’approuver une convention avec la société GRTgaz définissant les modalités et les conditions de réalisation et de financement des études de dévoiement et de protection des réseaux de l'Occupant nécessitées par le projet d’extension du réseau de tramway de l'agglomération marseillaise, au Nord jusqu'au Boulevard Capitaine Gèze et au Sud jusqu'à La Gaye incluant création d'un dépôt de tramway.