Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de la Valentine à Marseille

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'Eradication de l'Habitat Indigne Lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème (Joliette et Arenc) 3ème, 4ème (Chartreux et Chutes Lavies) 13ème, 14ème, 15ème, 16ème arrondissements

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la Zone d'Aménagement Concerté du Technopole de Château Gombert - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant n 21 à la convention de concession d’aménagement

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Avis de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le projet d'extension du périmètre du Contrat de Delta

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Adhésion et versement de la cotisation 2016 à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC)

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Adhésion à l’association Prévigrêle et désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d’aménagement Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement - Approbation de l’avenant n°6 à la convention de concession - Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’avance de trésorerie - Approbation de la convention financière avec la Ville de Marseille et la Soleam

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales du Pays d'Aix pour l'attribution d'une subvention complémentaire au titre de l'année 2016

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Dérogation à l'interdiction d'ouverture à l'urbanisation dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Rognes

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Adhésion à l’Association pour la Gestion Indépendante des Réseaux de transport public pour l’année 2016