Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession de terrains au lieu-dit Camp de Sarlier à Aubagne, parcelles BK 55 et 264

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition d'une parcelle non bâtie située au Pôle d'échange multimodal de la gare d'Aubagne - Accord à l'amiable avec la SNCF

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition au profit de la Safer sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport d’activités annuel retraçant l'activité de chacun des 6 Etablissements Publics de Coopération Intercommunale fusionnés en application du I de l'article L. 5218-1 du Code Général des Collectivités Territoriales au titre de l'exercice 2015

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Détermination des lieux de réunion de l’assemblée délibérante de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence - Modification

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention cadre de financement entre l’État et la Métropole d’Aix-Marseille-Provence relative à la mission de programmation et d’aménagement de la requalification de la RN 568 dans le cadre du projet de contournement de Martigues - Port-de-Bouc

Résumé

Convention cadre de financement entre l’État et la Métropole d’Aix-Marseille-Provence relative à la mission de programmation et d’aménagement de la requalification de la RN 568 dans le cadre du projet de contournement de Martigues – Port-de-Bouc

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Vente aux enchères et sortie d'inventaire de poids lourds et de véhicules utilitaires de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues

Résumé

Vente aux enchères et sortie d'inventaire de poids lourds et de véhicules utilitaires de la Régie des Eaux et Assainissement du Pays de Martigues

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du programme de renouvellement urbain - Autorisation du Président à signer le protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues

Résumé

Approbation du programme de renouvellement urbain – Autorisation du Président à signer le protocole de préfiguration du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Vente de parcelles de terrains comprises dans la zone d’activités des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts à la société CJW Développement

Résumé

Vente de parcelles de terrains comprises dans la zone d’activités des Étangs sur la commune de Saint-Mitre-les-Remparts à la société CJW Développement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition de personnel auprès de la Société publique locale SPL l'Eau des Collines du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile