Délibérations

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Approbation de conventions avec l'éco-organisme ESR et l’organisme coordonnateur OCAD3E, au titre de la Responsabilité Élargie du Producteur (REP) pour les lampes usagées

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation du transfert de la subvention pour la tranche 2018 du Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2016-2019 attribuée initialement à la commune de Cabriès relatif à l'aménagement de la traversée de Calas pour la compétence pluviale

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation du transfert de la subvention pour les tranches 2018 et 2019 du Contrat Départemental de développement et d’aménagement 2016-2019 attribuée initialement à la commune de Rognes, relatif à la construction d’une station d’épuration

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°18/0607 relative au renouvellement des réseaux humides de la Traversée des Tarrasses sur la commune de Saint-Estève-Janson

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°18/0733 pour l’extension du réseau pluvial Impasse des Cerisiers, l'extension des réseaux d’eau et d’assainissement pluvial Impasse des Oliviers et l'extension des réseaux d’eau et d’assainissement rue Paul Cézanne sur la commune de Coudoux 

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°17/1408 pour l'opération de dilatation de la conduite AEP Chemin de Saint Privat et de maillage des réseaux AEP entre le site du forage des Canebiers et la ZI de Rousset

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage n°17/1409 pour la construction d'un réseau d'eaux usées secteur Carrefour Larciano sur la commune de Rousset

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de la convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage relative au dévoiement de réseaux publics d'eau et d'assainissement dans le cadre de l'opération de création du parking du jeu de boules sur la commune de Fuveau

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Arnaud MERCIER

Objet

Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée relative à la réalisation de travaux pluviaux sur la commune d'Aix-en-Provence

Résumé

Eau et assainissement

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ventabren - Révision allégée n°2 - Bilan de la concertation et arrêt du projet

Résumé

PLU, PLUi et urbanisme