Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de concession n°06/098 pour la réalisation et l'exploitation du parc de stationnement Longchamp Cassini à Marseille (4ème arrondissement)
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation de l'avenant n 4 au contrat de concession concernant l'exploitation des parcs de stationnement Baret, Corderie, Gambetta, Cours Julien, Monthyon, Phocéens et Timone à Marseille - QPark DSP n°91/354
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain appartenant à la SCI Marseille Saint-Loup dans le cadre du Programme d'Aménagement d'Ensemble de Saint-Loup à Marseille 10ème arrondissement -
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d'une convention d'échanges de données avec l'Etat et la RTM relative aux actes de délinquance commis dans les transports collectifs à Marseille
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels
Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick
Objet
Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Union des Ports de Plaisance Provence Alpes Côte d'Azur
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à l'euro symbolique d'une emprise foncière appartenant à l'ASL Lou Campestre pour l'aménagement du boulevard Emile Zola à Roquefort-la-Bédoule
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Réaffectation aux travaux de restructuration de la L2 d’un reliquat non utilisé de l’indemnité de l’assurance
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la création de l’opération d’aménagement - Travaux d’accompagnement aux aménagements urbains et de proximité et affectation de l’autorisation de programme
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Travaux de restructuration du Marché d’Intérêt National liés à la réalisation de la L2 Nord : versement d’une subvention d’étude pour la mise en œuvre de l’assistance à l’ingénierie de process de tri de la nouvelle déchèterie du MIN dans le cadre de la convention N°73.053.
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) et paiement de la cotisation 2016