Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à titre onéreux auprès de la congrégation des religieuses trinitaires de Valence d'une parcelle de terrain située avenue de Lattre de Tassigny à Marseille, nécessaire à la réalisation d'une ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS Castellane/Luminy).
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à l'euro symbolique d'une parcelle de terrain située traverse de la Dominique, appartenant à la SNC Marseille les Caillols à Marseille 11ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à l'euro symbolique de deux parcelles de terrain situées impasse Davin à Marseille 15ème arrondissement appartenant à la Société Neolia en vue de leur intégration dans le domaine public routier
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain située boulevard du Castellas, appartenant à l’hoirie Raymond, pour l'aménagement du hameau du Vieux Château à Châteauneuf-les-Martigues
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain située impasse Davin appartenant à Madame Benas et Madame Borelli pour son intégration dans le domaine public routier à Marseille 15ème arrondissement
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à titre onéreux d’une parcelle de terrain située montée de la Vierge Noire, appartenant à Madame Martinez pour l'aménagement du hameau du Vieux Château à Châteauneuf-les-Martigues
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à titre onéreux d’une bande de terrain appartenant aux Consorts Laugier pour l'élargissement chemin des Beugons à Marignane
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition de trois parcelles et d'une bande de terrain à titre onéreux appartenant aux consorts Audry pour la réalisation de la ZAC Athélia V à La Ciotat
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à titre onéreux d’une bande de terrain appartenant à Monsieur Roccaro et Madame Morrelli pour l’élargissement du Chemin des Beugons à Marignane.
Délibération du 19/09/2016
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Acquisition à titre onéreux d’une bande de terrain appartenant aux Consorts Bonnici pour l’élargissement du Chemin des Beugons à Marignane