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Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Madame CESARI Martine

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Ville de Marseille dans le cadre de Marseille Provence 2017 Capitale Européenne du Sport

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Modification de la délibération n° URB 011-385/16/BM du Bureau de la Métropole du 30 juin 2016 portant demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour le financement des travaux de requalification de l'entrée ouest de la commune de Miramas pour la desserte du Village des Marques, au titre de la tranche 2016

Résumé

Modification de la délibération n° URB 011-385/16/BM du 30 juin 2016 - Financement travaux pour la desserte du Village des Marques sur la commune de Miramas

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de partenariat entre le Métropole d’Aix-Marseille-Provence et la G.M.F

Résumé

Convention de partenariat, à titre gracieux, entre le Métropole d’Aix-Marseille-Provence et la G.M.F

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs oeuvrant dans le champ de l'Insertion et de l'Emploi - COSENS

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs œuvrant dans le champ de l’Insertion et de l’Emploi - Mission Locale Est Etang de Berre

Délibération du 17/10/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Transport Mobilité Solidarité pour sa mission Centrale de Mobilité et approbation du programme d'actions 2016 dans le cadre du Plan Climat-Energie Territorial

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au réseau IDEAL Connaissances - Activités portuaires et paiement de la cotisation 2016

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la SNCF pour la mise en oeuvre de Pass intermodaux dit - Alternatifs - sur les axes Aix-en-Provence/Marseille et Aubagne/Marseille

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmé des transports en commun - Modification

Délibération du 19/09/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Suppression de l’exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour les locaux situés dans les parties du territoire métropolitain où ne fonctionne pas le service d'enlèvement des ordures

Résumé

Suppression de l’exonération de la taxe d’enlèvement des ordures ménagères pour les locaux situés dans les parties du territoire métropolitain où ne fonctionne pas le service d'enlèvement des ordures