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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobiliers destinés aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de fontaines à eau destinées aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Régime des astreintes et permanence de la Métropole - Actualisation de la délibération FAG 17/531/CC du 26 juin 2006 applicables aux agents du Conseil de Territoire Marseille Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobilier et équipements dans le cadre du budget annexe Assainissement

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobilier et équipements dans le cadre du budget annexe Crématorium

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobilier et équipements dans le cadre du budget annexe Eau

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobilier et équipements dans le cadre du budget annexe Ports

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Bilan de la mise à disposition de l'étude d'impact et des pièces requises

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobiliers et équipements dans le cadre du budget annexe Transport

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour les travaux d'aménagement dans les locaux de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget Principal