Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d’Anthéron 2 - Approbation du bilan de la concertation
Résumé
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d’Anthéron 2 - Approbation du bilan de la concertation
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Délégation de compétence en matière d’attribution des aides publiques en faveur de l’habitat - Approbation des conventions 2017-2022
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une autorisation de programme pluriannuelle pour l'élaboration et mise en oeuvre de Projets Urbains Partenariaux sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille Provence
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté et décision de création de la Zone d'Aménagement Concerté
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Présentation du Plan Métropolitain de Prévention de la radicalisation à annexer aux Contrats de Ville Métropolitains
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Transfert à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence des conventions en cours du Groupement d'Intérêt Public Politique de la Ville
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Désignations des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs
Résumé
Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Plan de relance autoroutier - échangeur A8-A51 à Aix-en-Provence - Approbation d'un protocole d'accord
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean
Objet
Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de matériel divers destinés aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal