Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Attribution de subventions à Aix-Marseille Université pour l'organisation d'évènements scientifiques et de colloques - Approbation d'une convention
Délibération du 18/05/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Attribution d'une subvention au Centre National de la Recherche Scientifique pour l'organisation de la conférence " les 16èmes journées d'Economie Publique Louis-André Gérard-Varet" - Approbation d'une convention
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation du règlement des conditions générales d'octroi de garanties d'emprunts par la Métropole et du modèle de convention
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Mise en place d'un programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété sur le territoire du Vieux La Ciotat - Approbation d'une convention
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Institut Méditerranéen de l'Eau et paiement de la cotisation 2017
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Marseille - Présentation du bilan de concertation publique
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Aire de mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine de Marseille - Arrêt du Projet
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement
Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland
Objet
Modification de la délibération n°DEA 011-894/16/CM du 19 septembre 2016 relative à l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) compétence "Services publics d'eau potable et d'assainissement" et paiement de la cotisation 2016
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Instauration d'un Droit de Préemption Urbain Renforcé sur le territoire de la commune de Ceyreste
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Ceyreste. Bilan de la mise à disposition du public et approbation de la procédure de modification 3s