Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative au diagnostic H2S du réseau d’assainissement des eaux usées et de la station d’épuration de Berre l’Etang

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention de servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées section D n°661, 662 et 1501 de la commune d’Alleins autorisant le passage de la canalisation permettant l'exploitation du forage d’eau potable au lieu-dit Saint Sauveur

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention pour le Projet Alimentaire Territorial (PAT) révisé

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention relative à la convention de suivi et d'animation du PIDAF des Etangs par l'Office National des Forêts

Résumé

Demande de subvention relative à la convention de suivi et d'animation du PIDAF des Etangs par l'Office National des Forêts

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération PIDAF des Etangs Dispositif DFCI 8.3.1 du Programme de Développement Rural de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Résumé

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération PIDAF des ETANGS Dispositif DFCI 8.3.1 du Programme de Développement Rural de la Région Provence Alpes Côte d'Azur

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'Association Finances Gestion Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE) et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur JACQUIER Bernard

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP) dans les univers "véhicules", "services", "informatique et consommables" et "mobilier"

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la résiliation du bail de sous-location du local sise 59-61 rue de la République à Aubagne du 30 novembre 2013 jusqu'au 20 juin 2022 - Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Prise à bail de locaux sur le site du Décisium pour les services du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Attribution d’une subvention à l'Institut National d’Etudes Supérieures agronomiques de Montpellier - Montpellier SupAgro - Domaine du Merle à Salon-de-Provence - Année 2017