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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Suppression de postes budgétaires et ajustement des tableaux des emplois


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean


Objet

Décision Modificative n°1 - Budget annexe du Service Public Local des Transports du Territoire du Pays Salonais


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland


Objet

Transferts des compétences départementales à la Métropole - Adoption des périodes de référence et des modalités d'évaluation des dépenses engagées par le Département des Bouches-du-Rhône après consultation de la Commission Locale d'Evaluation des Charges et Ressources Transférées


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Rapport sur la situation en matière de Développement Durable de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Approbation de conventions de mise à disposition de quatre agents métropolitains auprès de la Ville d'Aix-en-Provence et auprès du Comité des Œuvres Sociales du Territoire du Pays d'Aix


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Désignation des représentants de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence au sein de la Société Publique Locale Nautisme Mer Développement Port-Saint-Louis Provence


Résumé

Désignation au sein de la SPL Nautisme Mer Développement Port-Saint-Louis Provence.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Commissions Permanentes de Travail et d'Études - Modifications


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude


Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'association France Urbaine


Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement des travaux avec la commune de Sausset-les-Pins pour l’aménagement de l’avenue Matraja


Résumé

La Ville et la Métropole Aix Marseille Provence ont engagé un projet visant à aménager l’avenue Matraja sur la commune de Sausset-les-Pins, depuis le rond-point des trois communes au Nord jusqu’au giratoire du cimetière au Sud, soit 950ml de voie. Cette avenue connait un trafic de véhicules pratiquant des vitesses excessives et les modes doux de déplacement ne sont pas pris en compte. Par ailleurs, divers équipements publics sont situés le long de son tracé. Ainsi, des travaux visant à réduire les vitesses pratiquées, à assurer la sécurité des usagers, notamment des cycles et piétons, ainsi que d’embellissement s’avèrent nécessaires.

Délibération du 17/10/2016


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel


Objet

Attribution d'une subvention à la Maison Arménienne de la Jeunesse et de la Culture


Résumé

octroi d'une subvention de 10 000€ TTC à Maison Arménienne de la Jeunesse et de la Culture dans le cadre de l'organisation du pavillon de l'Arménie à la Foire internationale de Marseille.