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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Achat du Centre de transfert de Pertuis et renouvellement de la convention avec la Communauté Territoriale Sud Lubéron (Coté Lub)

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Dissolution du Syndicat Mixte Départemental des massifs Concors et Sainte-Victoire - Modalités d'intégration, d'organisation et de gouvernance au sein de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour pérenniser l'action du Grand Site Sainte-Victoire

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise à jour des conditions d'attribution des prestations d'Action Sociale pour le personnel affecté auprès du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence

Résumé

Mise à jour des conditions d'attribution des prestations d'Action Sociale.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Approbation du contrat de Nappe de la Crau par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Dissolution du Syndicat Mixte Europôle Méditerranéen de l'Arbois - Modalités d'intégration à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du principe de transfert de la Régie Départementale des Transports des Bouches-du-Rhône (RDT13)

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des bus de l'étang

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation de l’avenant n°12 à la convention de la Comité d’Action Sociale pour l’exercice 2017 relatif au dispositif d’action sociale pour le personnel affecté auprès du Conseil de Territoire de Marseille Provence.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant à la gestion et la vente de billetterie pour les réseaux de transports de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte-d’Azur en Gare Routière d’Aix-en-Provence

Résumé

Constitution d’un groupement de commandes en vue de coordonner et mutualiser les achats se rapportant à la gestion et la vente de billetterie pour les réseaux de transports de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur en Gare Routière d’Aix-en-Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes