Délibérations

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit auprès de la SCI Désirée Clary de l’assiette foncière de la rue Gérin-Ricard à Marseille 3ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public routier métropolitain

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à M. Masson - Benoit Renaud sise impasse de la Source à Ensuès la Redonne

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Internationale des Parcs Scientifiques (IASP) et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière appartenant à Madame Boucabeille pour la création d’une voie de liaison entre l’avenue Colgate et le boulevard du chalet- PRU Soude Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association France Urbaine

Résumé

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association France Urbaine

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Echange sans soulte de parcelles de terrain situées rue Saint Pierre entre Habitat Marseille Provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Club de la Croisière Marseille Provence et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité situés à Fos-sur-Mer, section B n° 31, 32 et 2825p, au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer, dans le cadre d'un transfert de compétence lié à la création de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité situés à Fos-sur-Mer, section B n° 31, 32 et 2825p, au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer, dans le cadre d'un transfert de compétence lié à la création de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Mer Méditerranée. Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subventions pour des travaux de requalification de la déchèterie de Vauvenargues