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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de Service Public de transports urbains de voyageurs sur le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSES Eric

Objet

Approbation de la nouvelle grille tarifaire à compter du 1er janvier 2017 pour le Lac de Peyrolles et les piscines du Pays d'Aix

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Elaboration d'un Projet Alimentaire Territorial (PAT) à l'échelle du département des Bouches-du-Rhône - Réponse à l'appel à Projet National pour l'Alimentation (PNA) 2016/2017 - Décision de principe

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Approbation du Compte Rendu d'Activité Annuel à la Collectivite au 31 décembre 2015 - Moulin de Peyronne sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Décision modificative n° 1 - Budget annexe Réseau de chaleur du Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la charte de partenariat avec l’Agence Départementale d'Information sur le Logement ADIL des Bouches du Rhône

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention avec la Régie Scènes et Cinés Ouest Provence, relative à la mise à disposition de personnels liés aux fonctions administratives, techniques, culturelles et d'animation pour l'exercice 2017

Résumé

Convention avec la Régie Scènes et Cinés relative à la mise à disposition de personnel

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Présentation du rapport d’activité 2015 du délégataire du service public du réseau de transports publics urbains - Aix en Bus

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la création de l'opération - Mise en oeuvre du NPNRU - et affectation de l'autorisation de programme

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité modifié de la Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Zone d'Aménagement Concerté Vitrolles Cap Horizon