Délibérations

Rapporteur :

Objet

Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre géographique du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur Orange

Résumé

Autorisation d'occupation du domaine public pour les réseaux de communications électroniques sur le périmètre du Territoire Marseille Provence, pour l'opérateur ORANGE

Rapporteur :

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation du domaine public n°22/222/CM pour le kiosque alimentaire situé Avenue Cantini / rue du Docteur Albert Schweitzer 13006 Marseille à la SAS Lice, représentée par Madame Lisa Assoune

Résumé

Abrogation de l'arrêté d'occupation du domaine public n°22/222/CM pour le kiosque alimentaire situé Avenue CANTINI / rue du Docteur Albert SCHWEITZER 13006 Marseille à la SAS LICE, représentée par Madame Lisa ASSOUNE

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Vincent Sename, Directeur du Pôle Réseaux Culturels, Sportifs et Gestion d'Equipements au sein de la Direction Générale Déléguée Transition environnementale, Culture, Sport et Equipements de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de l'établissement ESAT Les Glycines dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Species dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêtée d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société Semat dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Arrêté d'autorisation du déversement des eaux usées autres que domestiques de la société ARCANE dans le système d'assainissement de la commune d'Aubagne

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Laure Viratel, Responsable de la Division Gestion des Travaux - Aménagements - GER au sein du Service Ingénierie des Bâtiments, Direction Moyens Techniques de la Direction Générale Déléguée Appui et Services

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Virginie Bauda, Directrice Achats au sein de la Direction Générale Déléguée Appui et Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Arnould, Directrice des Assemblées au sein de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé