Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de l’avenant n°3 à la convention de partenariat sur le programme et financement des Etudes Préalables à l’Enquête d’Utilité Publique de la Ligne Nouvelle Provence-Côte-d’Azur Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement ASTEE et paiement de la cotisation 2020 Information du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène

Objet

CT1 - Budget 2020 - Approbation de l'Etat Spécial de Territoire

Résumé

Approbation du Budget primitif 2020 de l'Etat Spécial de Territoire Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Plan de Sauvegarde pour la copropriété du Parc Corot à Marseille - 13ème arrondissement - Approbation d'une convention de préfinancement avec la SACICAP pour le financement de travaux d'urgence pour le syndicat principal et les syndicats secondaires des bâtiments C, E, F, G et H Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Plan de Lutte contre l’Habitat Indigne - Approbation de la convention d'intervention foncière entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Ville de Marseille, l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur Noailles à Marseille 1er arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique au bénéfice de la Métropole Aix-Marseille-Provence ou de son concessionnaire la SOLEAM pour la restructuration des îlots Renan et Porte des Temps du centre ancien de La Ciotat. Demande d'ouverture conjointe des enquêtes publiques préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et Parcellaire Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Stratégie Territoriale de Lutte contre l’Habitat Indigne et Dégradé - Concessions Eradication de l’Habitat Indigne - Engagement des procédures d’expropriation nécessaires à la lutte contre l'habitat indigne concernant 27 immeubles sur le territoire Marseillais Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité arrêté au 31 décembre 2018 de la concession d'aménagement la Barasse à Marseille 11ème arrondissement et approbation de l'avenant n°15 au traité de concession Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le concessionnaire remet chaque année au concédant un rapport annuel présentant l'avancement de l'opération ainsi que les données s'y rapportant, conformément à l'article L1411-3 du Code Général des Collectivités Territoriales. Il est proposé d'approuver le CRAC arrêté au 31 décembre 2018 et l'avenant n°15 qui proroge la durée de la concession dans l'attente d' une nouvelle décision ministérielle qui est attendue pour définir précisément le projet Ligne Nouvelle Provence Côte d’Azur et ses impacts sur le secteur de la Barasse. Ceci permettra alors d’envisager le calendrier d’un réaménagement du site.

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Lancement d'un appel à projet sur le terrain dit P2 situé sur la commune de Châteauneuf-les-Martigues Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Approbation de l'avenant n°1 au contrat de délégation de service public conclu avec la LCS Yachting Village sur le site des chantiers navals de la Ciotat Avis du Conseil de Territoire