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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Aide financière en faveur de Ouest Provence Habitat pour la production et la réhabilitation de logements

Résumé

Aide financière en faveur de Ouest Provence Habitat pour la production et la réhabilitation de logements

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert de propriété, à titre gratuit, de la parcelle cadastrée section DZ n° 113p, propriété de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, située les Aubargues à Entressen, au bénéfice de la commune d'Istres

Résumé

Transfert propriété parcelle cadastrée DZ 113p, commune d'Istres

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n°3 de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II à Fos-sur-Mer

Résumé

MODIFICATION DE LA ZAC DU MAZET II A FOS-SUR-MER

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbations des décisions modificatives n°1 des budgets annexes du Conseil du Territoire Istres Provence Ouest

Résumé

Décision modificative n°1 budgets annexes Eau Potable, Assainissement et Entreprises

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit de la parcelle cadastrée section DP N°113p, propriété de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, sise l'Espale à Entressen, au bénéfice de la commune d'Istres

Résumé

TRANSFERT DE PROPRIETE A LA COMMUNE D'ISTRES.

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Garantie d'emprunt pour l'acquisition et l'amélioration de 12 logements résidence la Roque à Grans

Résumé

Garantie d'emprunt pour l'acquisition et l'amélioration de 12 logements résidence la Roque à Grans

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Garantie d'emprunt pour la construction de 47 logements le clos de l'âne blanc à Istres

Résumé

Garantie d'emprunt pour la construction de 47 logements le clos de l'âne blanc à Istres

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du programme d'actions 2016 du contrat de ville du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Candidature à l'Appel à Manifestation d'Intérêt de l'ADEME - Plan Climat Air Energie Territorial et Bruit

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Subvention d'équilibre à la SA d'HLM Famille Provence - Construction de 22 PLUS/16 PLAI sur la commune de La Destrousse sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile