Délibérations

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Affectation des résultats - Modifications suite aux changements de régime des provisions et à l'intégration de la gestion des syndicats mixtes.

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Présentation du Rapport d'Activités 2015 de la conscession Arbois BioÉnergie relative à l'installation de Stockage de Déchets non Dangereux (ISDnD) de l'Arbois - Valorisation des biogaz

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Rapport Annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets du Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'un immeuble cadastré section CN n°38, d'une superficie d'environ 84m2, sis avenue Frédéric Mistral sur la commune d'Istres, propriété de la Société Civile Immobilière Prade, dans le cadre d'une politique foncière menée dans le secteur de Sainte Catherine à Istres

Résumé

Acquisition, immeuble cadastré CN 38 sur la commune d'Istres

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité appartenant à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, au bénéfice de la Commune de Fos-sur-Mer, cadastrés section BC n°47p, BH n° 4 et AY n° 97.

Résumé

Transfert de propriété au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer, équipements cadastrés section BN 47p, BH 4 et AY 97

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'un terrain cadastré section B n°714p, et section C n°581p et 1716p, d'une superficie d'environ 7 678 m², sis avenue Max Dormoy sur la Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, propriété du Grand Port Maritime de Marseille, dans le cadre du réaménagement de la déchetterie intercommunale

Résumé

Acquisition terrain cadastré section C 581p et 1716p sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain bâti cadastrée section CN n° 39, d'une superficie de 67 m², sise rue Sainte-Catherine sur la commune d'Istres, propriété des indivisaires MOLL

Résumé

Acquisition par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'une parcelle de terrain bâti cadastrée section CN n° 39, d'une superficie de 67 m², sise rue Sainte-Catherine sur la commune d'Istres, propriété des indivisaires MOLL.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d'une aide individuelle à un agent reconnu travailleur handicapé pour l'acquisition de verres correcteurs, éligible au dispositif de subvention du Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique

Résumé

Attribution aide individuelle travailleur handicapé

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Acquisition à titre gratuit d'un terrain cadastré section C n°579p et 580p, d'une superficie d'environ 4 081 m², sis avenue Max Dormoy sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, propriété de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, dans le cadre du réaménagement de la déchetterie intercommunale

Résumé

Acquisition à titre gratuit par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence d'un terrain cadastré section C n°579p et 580p sur la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, propriété de la commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône, dans le cadre du réaménagement de la déchetterie intercommunale

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n°9 au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains