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Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôles Saint-Louis Delacroix - Bédarrides - Noailles Capucins - Projets de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'opérations de logements sociaux et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 2 rue Halle Delacroix - 11 rue Jean Roque - 16 rue de l'Académie à Marseille


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la ZAC de la Valentine à Marseille - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant n°17 à la convention de concession d’aménagement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôle Velten-Korsec-Fabre - Projet de Déclaration d'Utilité Publique en vue de la réalisation d'une opération de logements sociaux pour étudiants et de la maîtrise du foncier par voie d'expropriation - 69 rue Longue des Capucins à Marseille


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôle Nationale Providence - Projet de Déclaration d'Utilité Publique d'un programme d'équipement public et d’aménagement dans le quartier Belsunce à Marseille - Habilitation à solliciter les enquêtes publiques et parcellaires préalables auprès du Préfet en vue de la maîtrise foncière


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Opération Grand Centre-Ville - Pôle Ventre Lieutaud - Projet de Déclaration d'Utilité Publique d'un équipement socioculturel à vocation intergénérationnelle dans le quartier de Noailles à Marseille - Habilitation à solliciter les enquêtes publiques et parcellaires préalables auprès du Préfet en vue de la maîtrise foncière


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Éradication de l'Habitat Indigne - Études pré-opérationnelles pour la mise en place d'opérations d'amélioration de l'habitat privé ancien dégradé sur le pôle de la butte Saint Mauront à Marseille - Lancement de l’appel d’offres - Demande de subventions d'ingénierie auprès de l'Agence Nationale de l'Habitat et autres partenaires financiers habilités


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation de la suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de la Valentine à Marseille


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2015 de la concession d'Eradication de l'Habitat Indigne Lot 2 passée avec Urbanis Aménagement à Marseille 2ème (Joliette et Arenc) 3ème, 4ème (Chartreux et Chutes Lavies) 13ème, 14ème, 15ème, 16ème arrondissements


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de la Zone d'Aménagement Concerté du Technopole de Château Gombert - Participation de la Métropole à l’équilibre du bilan - Approbation de l’avenant n 21 à la convention de concession d’aménagement


Délibération du 17/10/2016


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric


Objet

Avis de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le projet d'extension du périmètre du Contrat de Delta