19429 résultat(s)

Délibération du 18/05/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre


Objet

Approbation de la convention relative aux travaux de devoiement du réseau de fibre optique de la société SFR dans le cadre de l'opération de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite de la station de métro Sainte Marguerite Dromel à Marseille


Résumé

Le présent rapport soumis au Bureau a pour objet d’approuver une convention avec la société SFR définissant les modalités et le coût de réalisation du dévoiement du réseau de fibre optique de cet Occupant nécessité par le projet de mise en accessibilité aux Personnes à Mobilité Réduite de la station Sainte Marguerite-Dromel du métro de Marseille.

Délibération du 18/05/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) et paiement de la cotisation 2017


Délibération du 18/05/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice


Objet

Approbation d'une convention relative à l'échange de données géoréférencées à moyenne échelle avec GRDF dans le cadre des concessions pour le service public de distribution de gaz sur le territoire métropolitain


Délibération du 18/05/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice


Objet

Approbation de la convention 2017-2018 de soutien financier à l'association Hespul et attribution d'une subvention


Délibération du 18/05/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre


Objet

Renouvellement de l'adhésion à l’Agence Locale de l’Energie et Climat (ALEC) et paiement de la cotisation 2017


Délibération du 18/05/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à l’euro symbolique d’emprises foncières appartenant à l’ASL Lou Campestre pour l’aménagement du boulevard Emile Zola à Roquefort-la-Bédoule


Délibération du 18/05/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre gratuit auprès de la SCI Désirée Clary de l’assiette foncière de la rue Gérin-Ricard à Marseille 3ème arrondissement en vue de son intégration dans le domaine public routier métropolitain


Délibération du 18/05/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds à titre gratuit nécessaire à une conduite d'eau potable sur une parcelle appartenant à M. Masson - Benoit Renaud sise impasse de la Source à Ensuès la Redonne


Délibération du 18/05/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard


Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'Association Internationale des Parcs Scientifiques (IASP) et paiement de la cotisation 2017


Délibération du 18/05/2017


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri


Objet

Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière appartenant à Madame Boucabeille pour la création d’une voie de liaison entre l’avenue Colgate et le boulevard du chalet- PRU Soude Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement