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Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution d'aides communautaires directes pour le logement social et approbation de conventions de financement et de partenariat

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Zone d'Aménagement Concerté communautaire de la Bertoire 2 - Avis de la Métropole dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme de Lambesc

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de la programmation 2016 du contrat de ville du territoire de Marseille Provence

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Demande de subvention auprès de l'Etat au titre de la Dotation Politique de la Ville (DPV) 2016 et approbation d'une convention

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Carry-le-Rouet. Approbation de la procédure de modification 3

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux terrains appartenant à la SCI Lou Carestier et la SCI Jardins du Carestier nécessaire à l'aménagement du carrefour du Général Salan à Marignane

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une bande de terrain appartenant à la copropriété Résidence Courbet Marine nécessaire à l'aménagement du carrefour Général Salan à Marignane

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre gratuit de deux emprises foncières appartenant à la Ville de Marseille nécessaire à l'aménagement de la rue Alfred Curtel et de la rue des Forges à la ZAC de la Capelette à Marseille 10ème arrondissement

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition à titre onéreux d’une emprise foncière appartenant à Monsieur Cabofigue - Station de pompage de Saint-Antoine à La Ciotat

Délibération du 17/10/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Tourisme, valorisation du patrimoine

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Compétence Promotion du Tourisme et maintien des offices de tourisme existants