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Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Président pour le dépôt d'autorisations et l'ouverture de l'enquête publique liées au projet de franchissement de l'Arc entre la RD9 et la RD65 sur la commune d'Aix-en-Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "Aménagement Mardirossian à Marseille"

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement "Eradication de l'Habitat Indigne (EHI) Lot 1 à Marseille"

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "ZAC de la Jarre à Marseille"

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à l'Eradication Habitat Indigne (EHI) Lot 2 à Marseille

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "Concession Saint Just - ZAC Saint Just à Marseille"

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "ZAC du Rouet à Marseille"

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt au Crédit Agricole Alpes-Provence de la Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos pour l’opération de réhabilitation du foyer de vie du Mas des Aigues Belles situé hameau d’Entressen à Istres

Résumé

Approbation d'une garantie d’emprunt au Crédit Agricole Alpes-Provence de la Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos pour l’opération de réhabilitation du foyer de vie du Mas des Aigues Belles situé hameau d’Entressen à Istres

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Budget Etat Spécial du Territoire - Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative à "Qualité de l'air - Programme Sirius à Frais Vallon" à Marseille

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations de la société anonyme d’HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l’opération d’acquisition de 19 logements de fonction situés quai de la Libération à Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Approbation d'une garantie d’emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations de la société anonyme d’HLM Grand Delta Habitat pour le financement de l’opération d’acquisition de 19 logements de fonction situés quai de la Libération à Port-Saint-Louis-du-Rhône.