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Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation de la convention de cofinancement et de partenariat relative à l'opération d'amélioration de l'accès à la Porte 4 du Port de Marseille à Marseille 15ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Approbation d'un avenant à la convention du programme 2 de la Cité des Energies sur l'acquisition d'équipements mutualisés

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec RAZEL BEC relatif au marché relatif au réservoir des Mourets - Construction de la 2ème cuve de 2000 m3

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d'Aix - Interventions sur Le Puy-Sainte-Réparade, Saint-Antonin-sur-Bayon et Trets

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase réalisation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Bouc-Bel-Air - Secteur Bel Ombre

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subventions pour les Équipements pour la collecte sélective Programme 2017

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la requalification des sites de décharges brutes

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase impulsion-réalisation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune d'Eguilles - Site Les Jalassières

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal

Objet

Réforme de véhicules légers et de véhicules utilitaires de poids inférieur à 3,5 tonnes et de véhicules deux roues

Résumé

Compte tenu de l'ancienneté ou du kilométrage de certains véhicules il est nécessaire de les retirer de l'inventaire du Territoire Marseille Provence.