Délibérations

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative à l'extension du réseau d'alimentation en eau potable de secours pour l'Usine de Production d'Eau Potable de Salon-de-Provence par le Forage de la Crau

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention relative au rejet après traitement de la station d’épuration de la commune de Sénas dans le Canal des Alpines Septentrionales

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de financement « Aide aux Vacances Enfants (AVE) - Vacances de Printemps, Eté, Toussaint 2017 - Séjours enfants/adolescents » avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône

Résumé

Approbation de la convention de financement « Aide aux Vacances Enfants (AVE) - Vacances de Printemps, Eté, Toussaint 2017 – Séjours enfants/adolescents » entre la Métropole Aix-Marseille-Provence / Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence et la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône.

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec la Ville d'Aix-en-Provence et la Société Publique Locale d'Aménagement Pays d'Aix Territoires pour la mise à disposition d'emprises foncières au bénéfice du BHNS l'Aixpress

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux de données spatialisées du Grand Port Maritime de Marseille

Résumé

Approbation de la convention de mise à disposition à titre gracieux de données spatialisées du Grand Port Maritime de Marseille

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l’avenant n° 3 à la Convention Publique d'Aménagement de la Zone d'Amenagement Concerté des Cognets-sud à Istres

Résumé

Approbation de l’avenant n° 3 relatif à la CPA de la ZAC des Cognets-sud à Istres – Nouvelle limite d’encours global des emprunts.

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres

Résumé

Convention de mise à disposition, à titre onéreux, de matériels informatiques, de téléphonie et des véhicules entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune d'Istres

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation de la convention de financement par fonds de concours avec la commune de Martigues pour la création d’une salle omnisports

Résumé

Approbation de la convention de financement par fonds de concours avec la commune de Martigues – Opération création d’une salle omnisports

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de cofinancement relative à la mise en oeuvre du nouveau programme de renouvellement urbain 2015-2020 du Pays de Martigues

Résumé

APPROBATION DE LA CONVENTION DE COFINANCEMENT RELATIVE A LA MISE EN ŒUVRE DU NOUVEAU PROGRAMME DE RENOUVELLEMENT URBAIN 2015-2020 DU PAYS DE MARTIGUES

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention cadre au titre du Fonds d'intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce (FISAC) avec l’État et la commune de Martigues

Résumé

Approbation d'une convention cadre au titre du fonds d’intervention pour les services, l’artisanat et le commerce (FISAC) avec l’État et la commune de Martigues