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Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase Anticipation-Impulsion sur le site de Château Gombert avec la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase impulsion-réalisation avec l’Établissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis - Site Entrée de Ville - Route de Villelaure

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de recherche et développement en vue d'une expérimentation avec le Centre d’Etudes et d'Expertise sur les Risques, l'Environnement, la Mobilité et l'Aménagement dans le cadre du projet Ligne A de Bus à Haut Niveau de Service à Aix-en-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la réfection du couloir de bus sur le tour de ville à Aix-en-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière en phase réalisation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune des Pennes-Mirabeau - Secteur Pallières II

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention de financement pour l'aménagement de deux sections de voies réservées aux bus et aux cars sur la bande d'arrêt d'urgence de l'A51

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Approbation d'une convention financière pluriannuelle relative aux opérations d'accompagnement de la L2 avec l'Etat, la Région Provence Alpes Côte d'Azur, le Département des Bouches du Rhône et la Ville de Marseille dans le cadre de la rocade L2 à Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Sollicitation du FEDER et de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur pour le cofinancement de parcs relais sur la Métropole, dans le cadre de l'appel à projet conjoint FEDER/Région PACA 2016 - Parc relais visant une augmentation de l'utilisation des transports en commun

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'un avenant à la convention ANRU d'Aix-en-Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie remboursable avec la SPLA Pays d'Aix Territoires dans le cadre de la Zone d'Aménagement Concerté Vitrolles Cap Horizon