18614 résultat(s)

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'une convention de prestation de service avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Bouches du Rhône

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Adhésion à l'association Cusma (utilisateurs des logiciels Sedit-Mariane) et paiment de la cotisation 2016

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Principal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Adoption de la Décision Modificative n°3

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Versement d’une subvention de fonctionnement aux communes membres du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Plan de relance autoroutier - échangeur de Salon nord - approbation d'un protocole d'accord

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence aux associations du secteur de l'environnement et paiement de leurs cotisations 2016

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de la convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Communauté d'Agglomération Terre de Provence pour les services exploités par la RDT 13

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Attribution d'une contribution financière au profit de la Régie Action Sociale du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence pour l'exercice 2017

Résumé

Attribution d'une contribution financière au profit de la Régie Action Sociale du Conseil de Territoire Istres Ouest Provence pour l'exercice 2017.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Dotations de Gestion 2017 des Territoires - Information

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Rattachement des Offices Publics de l’Habitat Habitat Marseille Provence et Pays d’Aix Habitat à la Métropole d’Aix-Marseille-Provence