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Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme de Construction et de Gestion Immobilière de la Ville d'Aix-en-Provence dans le cadre d'un refinancement de la dette souscrite auprès du Crédit Foncier de France pour l'opération "Célestin Bressier" située 490 Avenue Augustin Bressier Lieu-dit Monclar à Aix-en-Provence


Résumé

Finances

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE


Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme de Construction et de Gestion Immobilière de la Ville d'Aix-en-Provence dans le cadre d'un refinancement de la dette souscrite auprès du Crédit Foncier de France pour l'opération "La Grande Thumine" située Route de Galice à Aix-en-Provence


Résumé

Finances

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Demandes de subvention relative au lancement d’une étude de préfiguration d’une Zone à Faibles Emissions dans la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique avec SNCF Gares et Connexions relative à l'opération de réaménagement du parvis de la gare d'Aix-Ville dans le cadre du projet de BHNS l'Aixpress - Aix-en-Provence


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Guy BARRET


Objet

Approbation du Schéma d’Accessibilité Programmée des Transports des communes des Pennes Mirabeau et Vitrolles (réseau urbain "Bus de l’Etang")


Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Mobilité

Rapporteur : Robert DAGORNE


Objet

Echangeur A8/A51 - Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre l'Etat et la Métropole pour le réaménagement de l'accès à l'A51 au niveau de l'échangeur n°7 du Jas de Bouffan à Aix-en-Provence


Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Habitat

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé


Résumé

Habitat

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD


Objet

Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre du Programme d'Intérêt Général "Mieux Habiter, Mieux Louer" 2016-2019


Résumé

Habitat

Délibération du 09/05/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Habitat et aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL


Objet

Attribution d’une subvention au profit de l’association APERS (Association de Prévention et de Réinsertion Sociale) - Approbation d’une convention


Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale