Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme de Construction et de Gestion Immobilière de la Ville d'Aix-en-Provence dans le cadre d'un refinancement de la dette souscrite auprès du Crédit Foncier de France pour l'opération "Célestin Bressier" située 490 Avenue Augustin Bressier Lieu-dit Monclar à Aix-en-Provence
Résumé
Finances
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société Anonyme de Construction et de Gestion Immobilière de la Ville d'Aix-en-Provence dans le cadre d'un refinancement de la dette souscrite auprès du Crédit Foncier de France pour l'opération "La Grande Thumine" située Route de Galice à Aix-en-Provence
Résumé
Finances
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Demandes de subvention relative au lancement d’une étude de préfiguration d’une Zone à Faibles Emissions dans la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique avec SNCF Gares et Connexions relative à l'opération de réaménagement du parvis de la gare d'Aix-Ville dans le cadre du projet de BHNS l'Aixpress - Aix-en-Provence
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Guy BARRET
Objet
Approbation du Schéma d’Accessibilité Programmée des Transports des communes des Pennes Mirabeau et Vitrolles (réseau urbain "Bus de l’Etang")
Résumé
Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Mobilité
Rapporteur : Robert DAGORNE
Objet
Echangeur A8/A51 - Approbation d'une convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage entre l'Etat et la Métropole pour le réaménagement de l'accès à l'A51 au niveau de l'échangeur n°7 du Jas de Bouffan à Aix-en-Provence
Résumé
Entrées de ville et voiries communautaires
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Habitat
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de subventions nominatives dans le cadre de l'accession à coût maîtrisé
Résumé
Habitat
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Jean-Claude FERAUD
Objet
Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre du Programme d'Intérêt Général "Mieux Habiter, Mieux Louer" 2016-2019
Résumé
Habitat
Délibération du 09/05/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Habitat et aménagement du territoire
Rapporteur : Joël MANCEL
Objet
Attribution d’une subvention au profit de l’association APERS (Association de Prévention et de Réinsertion Sociale) - Approbation d’une convention
Résumé
Politique de la ville / Cohésion sociale