Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Marseille à la Métropole pour les années 2020 à 2024 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de la Ciotat à la Métropole pour les années 2020 à 2024 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d'une convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement de la commune de Cassis à la Métropole pour les années 2020 à 2024 Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Affectation du produit des forfaits post-stationnement reversés par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aix-en-Provence, Aubagne, Salon de Provence et Martigues, à la Métropole Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Mise à disposition de deux locaux à l'association Festival International de Jazz de Marseille des Cinq Continents - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation de l'avenant n° 5 au contrat de délégation de service public pour la réalisation et l’exploitation des parcs de stationnement Centre et Vieux Port à la Ciotat Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation de l'avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour l’exploitation du parking Verdun et du parking du port de plaisance à la Ciotat Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention passée entre la Région Sud et la Métropole pour le financement des renforts de services de transport routiers occasionnés par les travaux ferroviaires entre Marseille-Gardanne-Aix en Provence - 2e phase Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation de l'avenant n°1 relatif à la convention conclue avec la Ville de Marseille pour la distribution de titres de transport aux sinistrés des logements évacués de Marseille Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Attribution d'une subvention à l'association La Maison de l’Emploi de Marseille - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire