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Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Conseil de la Métropole


Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA


Objet

SPL Soleam - Rapport annuel de l'élu mandataire 2023


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER


Objet

Présentation du rapport d'activités 2023 de la régie Golf Ouest Provence à Miramas


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Vincent LANGUILLE


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Provence Croisière pour l'organisation de l'événement "Blue Maritime Summit" 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°9333


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 15/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Opération d'aménagement de renouvellement urbain dans le cadre du NPNRU du quartier du Liourat à Vitrolles - Approbation d'une convention de participation financière avec la Ville de Vitrolles


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 15/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de la société Retail Prodev (Groupe FREY) d'un tènement foncier situé à Marseille 11ème arrondissement - 160 route de la Valentine dans le cadre du projet de création de la voie verte de l'Huveaune comportant des enjeux de gestion des milieux aquatiques


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 15/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle de terrain non bâtie cadastrée AM 176, située rue Hector Berlioz à Sausset-les-Pins, appartenant à la société Breguet, en vue de son intégration dans le domaine public métropolitain


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 14/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX


Objet

Attribution d'une subvention à l'association Zinc pour le marché des imaginaires numériques - Approbation d'une convention - MGDIS n°9540


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 15/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY


Objet

Approbation de l'avenant n°2 à la convention d'intervention foncière sur le site Hoche-Versailles situé à Marseille 3ème arrondissement, conclue entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'Établissement public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée et la Ville de Marseille


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 15/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec l'Epad Ouest Provence relative à la Zone d'Aménagement Concerté de Trigance à Istres


Résumé

Délibération du 10/10/2024


Publiée le : 15/10/2024


Instance : Bureau de la Métropole


Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT


Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2023 de la concession d'aménagement avec la SPL Sens Urbain relative à la Zone d'Aménagement Concerté des Portes de la Mer à Fos-sur-Mer


Résumé