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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation du Budget Primitif 2017 des Budgets Annexes du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention d’affermage du service public d’assainissement de la commune de Vernègues avec la Société des Eaux de Marseille

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention pour la réception et le dépotage des graisses à la station d’épuration de Berre l’Etang

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention pour la réception et le dépotage des matières de vidange à la station d’épuration de Mallemort

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation d'une convention pour la réception et le dépotage des matières de vidange, des boues liquides, de produits de curage et des graisses à la station d’épuration des Entrages à Salon de Provence

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du Délégataire de Service Public du Marché d’Intérêt National - Site des Arnavaux à Marseille 14ème

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté de la Péronne à Miramas

Résumé

Concession d'aménagement de la ZAC de la Péronne à Miramas avenant n°3

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel des compétences par le Département des Bouches du Rhône - Conventions relatives aux modalités de transfert et de gestion transitoire du Fonds d'aide aux Jeunes, du Fonds de solidarité Logement et du centre Départemental Sportif de Fontainieu

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Participation au financement d'équipements et approbation d'une convention avec la commune de Grans pour la réalisation de diverses opérations

Résumé

Octroi d'une participation au financement d'équipements et approbation de la convention afférente entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la commune de Grans pour la réalisation de diverses opérations

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Organisation de la répartition et des modalités de l'exercice par la Métropole de compétences départementales - Transfert conventionnel de la compétence Transport par le Département des Bouches du Rhône - Conventions relatives aux modalités de transfert et de gestion transitoire