Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Approbation de l'avenant n°2 de la Délégation de Service Public pour la gestion et l’animation portuaire du Vieux-Port de Marseille - périmètre 1 - consentie au Cercle Nautique et Touristique du Lacydon Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation d’un avenant à la convention de maitrise d’ouvrage déléguée entre la commune d’Ensuès la Redonne et la Métropole Aix-Marseille Provence pour la réalisation d’opérations d’éclairage public Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'association Marseille Innovation Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société TRAXENS Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Economique
Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice
Objet
CT1 - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et l’association Grand Luminy Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
CT1- Etat Spécial de Territoire Marseille - Provence - Adoption de la décision modificative n° 3 de l'exercice 2019
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Fonctionnement
Rapporteur : Monsieur CASELLI Eugène
Objet
CT1 - Budgets annexes du Territoire Marseille-Provence - Adoption du Budget Primitif de l'exercice 2020 Avis du Conseil de Territoire
Résumé
Approbation du budget primitif 2020 des budgets annexes du territoire de Marseille Provence : - Budget annexe « Collecte et Traitement des Déchets » - Budget annexe « Eau » - Budget annexe « Assainissement » - Budget annexe « Ports de plaisance » - Budget annexe « Crématorium » - Budget annexe « Opérations d’aménagement »
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Présentation du rapport Politique de la Ville 2018 Information du Conseil de Territoire
Résumé
La loi N° 2014-173du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion sociale urbaine organise un nouveau cadre d’action pour la Politique de la Ville. Pour formaliser les engagements des partenaires de cette politique, six contrats de ville ont été signés sur le territoire de la Métropole au bénéfice des habitants des quartiers prioritaires. Le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 a fixé la liste des quartiers prioritaires de la Politique de la Ville.
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Vie Urbaine
Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain
Objet
CT1 - Approbation d'une convention d'intervention foncière entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la Ville de Marseille et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site de Sainte Marguerite - Village de santé à Marseille 9ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire
Délibération du 17/12/2019
Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence
Commission : Proximité
Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert
Objet
CT1 - Approbation de l'avenant n° 4 à la convention relative à la gestion du parking du Rouet avec la commune de Carry-le-Rouet Avis du Conseil de Territoire