Délibérations

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre gratuit de lots de volume dans la Zone d'Aménagement Concerté de la Joliette représentant des voies appartenant à l'Etablissement Public Euroméditérannée - Les Docks à Marseille 2ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition de deux parcelles de terrain à titre onéreux appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier la Bastide Blanche nécessaires à la réalisation d'une voie de liaison chemin des Accates - chemin de Saint Menet à Marseille 11ème arrondissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Acquisition d'une parcelle de terrain appartenant aux copropriétaires de l'ensemble immobilier les Hauts de Carlevan et constitution d'une servitude de passage en tréfonds, à titre onéreux, nécessaires à la création d'un surpresseur d'adduction d'eau potable sur la commune d'Allauch

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Modalités d'organisation du Technopole de l'environnement Arbois - Méditerranée suite à son intégration à la Métropole

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation de l'avenant n° 10 relatif au contrat d'exploitation de service de transport public urbain avec la Régie des Transports Métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise sise angle Est rue des Petites Maries et rue de la Fare dans le cadre du projet de restructuration complète du pôle Korsec Velten à Marseille, 1er arrondissement

Résumé

Dans le cadre de l'Opération Grand Centre Ville, la Métropole va céder des emprises à la SOLEAM pour reconstituer les alignements définis par le ZPPAU Belsunce. Ces emprises seront incorporées dans les futurs immeubles. Il est donc nécéssaire de procéder au déclassement de la parcelle citée en objet.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise sise angle ouest rue des Petites Maries et rue de la Fare dans le cadre du projet de restructuration complète du pôle Korsec Velten à Marseille, 1er arrondissement

Résumé

Dans le cadre de l'Opération Grand Centre Ville, la Métropole va céder des emprises à la SOLEAM pour reconstituer les alignements définis par le ZPPAU Belsunce. Ces emprises seront incorporées dans les futurs immeubles. Il est donc nécéssaire de procéder au déclassement de la parcelle citée en objet.

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise sise angle ouest rue Nationale et rue de la Fare dans le cadre du projet de restructuration complète du pôle Korsec Velten à Marseille, 1er arrondissement

Résumé

Dans le cadre de l'Opération Grand Centre Ville, la Métropole va céder des emprises à la SOLEAM pour reconstituer les alignements définis par le ZPPAU Belsunce. Ces emprises seront incorporées dans les futurs immeubles. Il est donc nécéssaire de procéder au déclassement de la parcelle citée en objet.

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport annuel du Délégataire de Service Public pour l'organisation et l'exploitation du salon nautique de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence en 2016 - Nauticales

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Mise en œuvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de Marseille Provence et approbation d'une convention