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Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise sise angle ouest rue Nationale et rue de la Fare dans le cadre du projet de restructuration complète du pôle Korsec Velten à Marseille, 1er arrondissement

Résumé

Dans le cadre de l'Opération Grand Centre Ville, la Métropole va céder des emprises à la SOLEAM pour reconstituer les alignements définis par le ZPPAU Belsunce. Ces emprises seront incorporées dans les futurs immeubles. Il est donc nécéssaire de procéder au déclassement de la parcelle citée en objet.

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur BORÉ Patrick

Objet

Présentation du rapport annuel du Délégataire de Service Public pour l'organisation et l'exploitation du salon nautique de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence en 2016 - Nauticales

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Mise en œuvre du processus de verbalisation électronique sur le territoire de Marseille Provence et approbation d'une convention

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Conditions d'exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de Marseille - Rectificatif

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Cession onéreuse par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Société Coffim d'un bien sis 23 rue de Forbin à Marseille 2ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation des principes directeurs sur les règles d’accès des opérateurs de transport aux gares routières et emplacements d’arrêts métropolitains

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de deux emprises foncières appartenant à 13 Habitat nécessaires à l'aménagement du boulevard des Calanques et de l'allée des Pêcheurs - Projet de rénovation urbaine Soude-Hauts de Mazargues à Marseille 9ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe

Objet

Acquisition à titre onéreux de deux emprises foncières appartenant à ICF Sud Est Méditerranée nécessaires à la création de la voie nouvelle U236 - Projet de rénovation urbaine Saint Joseph-Vieux Moulin à Marseille 14ème arrondissement

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique de la Ville de Marseille pour la substitution de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole

Délibération du 15/12/2016

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au traité de concession de distribution publique de gaz de la commune d'Ensuès-la-Redonne pour la substitution de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à la Communauté Urbaine MPM