Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude
Objet
Déclassement du domaine public routier métropolitain d’emprises issues de l'avenue de la Savine à Marseille (15ème arrondissement)
Résumé
Dans le cadre du programme de rénovation urbaine pour améliorer l’habitat la voirie et les équipements publics du secteur de la Savine conduit par la SOLEAM, des portions de l'avenue de la Savine doivent être intégrée au nouvel aménagement de l'ilôt situé à l'angle de cette avenue et du chemin du Vallon des Tuves. S'agissant d'emprise de voirie, il convient de les déclasser avant de les céder à l'aménageur.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains
Rapporteur : Monsieur AMALRIC Christophe
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Président pour le dépôt d'autorisations et l'ouverture de l'enquête publique liées au projet de franchissement de l'Arc entre la RD9 et la RD65 sur la commune d'Aix-en-Provence
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "Aménagement Mardirossian à Marseille"
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement "Eradication de l'Habitat Indigne (EHI) Lot 1 à Marseille"
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "ZAC de la Jarre à Marseille"
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à l'Eradication Habitat Indigne (EHI) Lot 2 à Marseille
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "Concession Saint Just - ZAC Saint Just à Marseille"
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Budget Métropole - Approbation de l'affectation de la revalorisation de l'opération d'investissement relative à "ZAC du Rouet à Marseille"
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Approbation d'une garantie d’emprunt au Crédit Agricole Alpes-Provence de la Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos pour l’opération de réhabilitation du foyer de vie du Mas des Aigues Belles situé hameau d’Entressen à Istres
Résumé
Approbation d'une garantie d’emprunt au Crédit Agricole Alpes-Provence de la Chrysalide de Martigues et du Golfe de Fos pour l’opération de réhabilitation du foyer de vie du Mas des Aigues Belles situé hameau d’Entressen à Istres
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre
Objet
Budget Etat Spécial du Territoire - Approbation de l'affectation de l'opération d'investissement relative à "Qualité de l'air - Programme Sirius à Frais Vallon" à Marseille