Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du quitus de l'opération de construction d'un local d'activités relais destiné à la location aux entreprises sur la zone de Lavalduc à Fos-sur-Mer
Résumé
Approbation du quitus de l'opération de construction d'un local d'activités relais destiné à la location aux entreprises sur la zone de Lavalduc à Fos-sur-Mer
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du bilan de clôture de l'opération d’aménagement du Grand Coudoux - Quitus donné à la SPLA Pays d'Aix Territoires
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du quitus de l'opération de travaux de renforcement des équipements de la station d'épuration de Rassuen à Istres
Résumé
Approbation du quitus de l'opération de travaux de renforcement des équipements de la station d'épuration de Rassuen à Istres
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Adhésion à la démarche de labellisation Ecoquartier pour la Zone d'Aménagement Concerté du Jas de Beaumont à Pertuis et approbation du mode de réalisation de l'opération
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Emploi, Formation professionnelle, Insertion
Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial
Objet
Approbation des nouveaux tarifs de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis du Pays d'Aix
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation du bilan de clôture de l'opération de construction d'un espace éducatif social et culturel à Grans
Résumé
Approbation du bilan de clôture de l'opération de construction d'un espace éducatif social et culturel à Grans
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité modifié au 31 décembre 2016 de la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Concession d'aménagement de la ZAC Vitrolles CAP Horizon
Résumé
Compte rendu de l'année 2016 du concessionnaire au concédant. Le bilan global reste inchangé à 78 881 549 € pour la ZAC CAP Horizon.
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de l'instauration d'un périmètre d'étude pour le contournement Ouest des Milles
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation du programme de prolongement du BHNS du réseau des bus de l’étang vers la halte ferrée et son pôle d’échanges associé de Plan de Campagne aux Pennes Mirabeau et vers le pôle d’activités des Florides à Marignane en vue du lancement de la maitrise d'oeuvre - Demande de subventions auprès des partenaires potentiels
Délibération du 13/07/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Commission d'indemnisation amiable de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour des préjudices économiques subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole - Modification du mode opératoire de désignation des experts comptables de justice par le Tribunal Administratif