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Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Annulation d'une garantie d'emprunt accordée à la SCI Les Bornes dans le cadre de la construction d’un nouvel établissement médical situé à Pont de l’Arc - Aix-en-Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en oeuvre de la convention d'intervention foncière du Pays d'Aix - Intervention sur la commune de Jouques

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Octroi d'une aide à l'immobilier en faveur de la société Steripure au titre de son installation à Gardanne - Approbation d'une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle SCS - Approbation d'une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône relative à l'accompagnement des ménages nouveaux entrants dans un logement social

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la Mission Locale de Marseille et de l'avenant n°2 à la convention avec Pôle Emploi dans le cadre du pacte de sécurité et de cohésion sociale de Marseille - Aides au transport

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle de terrain lieudit Talan auprès de la SAFER à Châteauneuf-les Martigues

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière en phase anticipation avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune des Pennes-Mirabeau - Secteur Quartier de la Gare

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Attribution d'une subvention pour l'année 2017 à l'Amicale du Personnel du Territoire du Pays Salonais et approbation d'un contrat d'objectif