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Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) du Pays d’Aix - Interventions sur Coudoux, Eguilles et Rognes

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Aides aux organismes publics - Attribution de subventions de fonctionnement

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement Landragin / Socodis dans le cadre de la construction d'un Centre Opérationnel de Collecte des Ordures Ménagères à Pertuis

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subventions pour les travaux d’extension I'installation de stockage des déchets non dangereux (ISDnD) Arbois

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention pour les travaux de requalification du Centre de Transfert de déchets d’Aix-en-Provence

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative au financement de l'opération Ecole Centrale Marseille - CPER 2015-2020

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction de 20 logements sociaux

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logis Méditerranée pour l'opération Villa Mercadier Rue du Bonheur à Vitrolles relative à la construction d’un foyer pour jeunes travailleurs de 55 logements sociaux

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Néolia pour l'opération Font de Garach à Gardanne relative à l’acquisition en VEFA de 26 logements sociaux

Délibération du 09/02/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Renouvellement de l'adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à l’association Entreprises et Territoires d’Avenir (ex-Fédération Nationale des Associations des Entrepreneurs des Zones Urbaines Sensibles - FNAE-ZUS) et paiement de la cotisation 2017