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Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Voirie, Espaces Publics et Grands équipements métropolitains

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Déclassement du domaine public routier métropolitain d’emprises issues du chemin des Mattes et de l'avenue du Mistral à La Ciotat

Résumé

Dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Athélia 5 conduit par AMP, des portions du chemin des Mattes et de l'avenue du mistral ont été remplacées par des voie nouvelles. Les anciennes emprises, désaffectée d’une superficie totale de 1573 m², seront incorporées dans les lots à céder. Pour ce faire, les portions désaffectées doivent être déclassées

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté du Quartier de Lenfant à Aix-en-Provence

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Rapport Politique de la Ville 2016

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la Zone d'Aménagement Concerté Bertoire 2 à Lambesc

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la ZAC de la Burlière à Trets

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour la ZAC des Vergeras à St Estève Janson

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Monsieur GALLESE Alexandre

Objet

Adhésion de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l'association Acoucité et au Centre Permanent d'Initiatives pour l'Environnement (CPIE)

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte-Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires pour l'opération de rénovation du cœur de ville de Pertuis

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation du quitus de l'opération de mise en séparatif du réseau d'assainissement de Miramas

Résumé

Approbation du quitus de l'opération de mise en séparatif du réseau d'assainissement de Miramas

Délibération du 13/07/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2016 de la concession d'aménagement de l'opération du Centre Ancien de Trets