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Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative aux études et travaux de mise en œuvre de décanteurs - déshuileurs sur les déchèteries de Rognac et de Pélissanne

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SCA Société Foncière d’Habitat et Humanisme pour le financement de l’opération d’acquisition-amélioration d’un logement PLAI situé 321 Place Général De Gaulle à Salon-de-Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention d’investissement relative aux études et travaux de réhabilitation de la déchèterie de La Fare-les-Oliviers

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à l'Association AGAPEI 13 Nord-Ouest pour l’opération "Foyer d’Accueil Médicalisé La Sauvado" à Salon-de-Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Transfert de garantie d’emprunt de l'Association Œuvre des Papillons Blancs de Salon-de-Provence à l’Association AGAPEI 13 Nord-Ouest pour l’opération de reconstruction du Foyer"La Sousto" à Salon-de-Provence - Modification de la délibération n°015/14 du 3 mars 2014 de l’ex Communauté d’Agglomération Salon Etang de Berre Durance

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération - Le Chemin Creux - à Saint-Chamas à hauteur de 55%

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Grand Delta Habitat pour l’opération "les Lauriers" à Sénas

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Approbation d’une garantie d’emprunt à la SA d’HLM Société Française des Habitations Economiques pour l’opération "Les Borys" à Rognac à hauteur de 45% - Annule et remplace la délibération n°217/15 du 28 septembre 2015 de l’ex Communauté d’Agglomération Salon - Etang de Berre - Durance dite "Agglopole Provence"

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Mer, Littoral et Ports, protection et mise en valeur des espaces maritimes et naturels

Rapporteur : Monsieur DIARD Eric

Objet

Demande de subvention pour l'animation du site Natura 2000 Garrigues de Lançon et chaines alentour - Approbation d'une convention

Délibération du 30/03/2017

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Culture et sport, grands évènements métropolitains

Rapporteur : Monsieur LE DISSÈS Eric

Objet

Attribution de subventions pour l'organisation de manifestations sportives au titre de l'exercice 2017 dans le cadre de Marseille Provence Capitale Européenne du Sport et approbation d'une convention d'objectifs type