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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 9 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Zone d'activités Napollon/Baronnette à Aubagne

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 9 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo pour l'extension de la zone des Paluds à Aubagne

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation des modifications des conditions de mise à disposition gratuites totales ou partielles des espaces du Pharo

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation des nouveaux statuts de la Régie Intercommunale de Collecte et de Valorisation des Déchets et désignation des membres du Conseil d'exploitation

Résumé

Approbation des nouveaux statuts de la Régie Intercommunale de Collecte et de Valorisation des Déchets (RICVD) et désignation des membres de son Conseil d'exploitation.

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation du programme d’investissement de 15 bus électriques pour le projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) d’Aix-en-Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n°1 au mandat d'études préalables d'accessibilité de l'Entrée Nord d'Istres

Résumé

Approbation de l'avenant n°1 au mandat d'études préalables d'accessibilité de l'Entrée Nord d'Istres

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Opérations de débroussaillement à réaliser par les Forestiers Sapeurs du Département des Bouches-du-Rhône - Proposition de travaux au titre du programme 2017 sur les communes du Territoire du Pays Salonais

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Approbation d'une convention avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône relative à l'utilisation provisoire de la marque Cartreize

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n° 3 de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II à Fos-sur-Mer et abrogation de la délibération URB 008-1088/16/CM du 17 octobre 2016

Résumé

Modalités de la mise à disposition de la modification simplifiée n°3 de la Zone d'Aménagement Concerté du Mazet II à Fos-sur-Mer et abrogation de la délibération URB 008-1088/16/CM du 17 octobre 2016

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur GIBERTI Roland

Objet

Approbation de l'avenant n°5 au contrat de Délégation du Service Public de production, stockage et distribution de l’eau potable sur le territoire du Pays Salonais conclu avec Agglopole Provence Eau