Délibérations

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec l'entreprise AICBAT dans le cadre de la construction d'un Centre Opérationnel des Collectes des Ordures Ménagères à Pertuis sur le Territoire du Pays d'Aix

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Indemnisation amiable des préjudices commerciaux subis par les professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole d'Aix-Marseille Provence

Rapporteur : Monsieur ALVAREZ Martial

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône relative à la mise en oeuvre de la clause d'insertion sociale dans les marchés publics du Département

Rapporteur : Monsieur BLUM Roland

Objet

Annulation d'une garantie d'emprunt accordée à la SCI Les Bornes dans le cadre de la construction d’un nouvel établissement médical situé à Pont de l’Arc - Aix-en-Provence

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Attribution de subventions aux opérateurs du Pays d'Aix oeuvrant dans le champ de la Prévention de la Délinquance

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Mise en oeuvre de la convention d'intervention foncière du Pays d'Aix - Intervention sur la commune de Jouques

Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard

Objet

Octroi d'une aide à l'immobilier en faveur de la société Steripure au titre de son installation à Gardanne - Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle SCS - Approbation d'une convention

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation d'une convention de fonds de concours avec le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône relative à l'accompagnement des ménages nouveaux entrants dans un logement social

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la Mission Locale de Marseille et de l'avenant n°2 à la convention avec Pôle Emploi dans le cadre du pacte de sécurité et de cohésion sociale de Marseille - Aides au transport