Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Cotisation au Comité de Bassin d'Emploi Sud Luberon
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Attribution d'une participation financière au fonctionnement des Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) et des centres sociaux du Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Emploi et formation
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Acquisition d'une parcelle sur la commune d'Aix-en-Provence pour la création d'une pépinière de producteurs agricoles, lieu-dit Lenfant Est - Principe d'une cession avec détachement d'une parcelle au profit du Département des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'une voie verte
Résumé
Agriculture
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Approbation du programme général de construction d'un bâtiment d'exploitation pour la réalisation d'un Espace Test Agricole sur le territoire de la Métropole, Commune d'Aix-en-Provence, Lieu-dit "L'Enfant Est", secteur de Luynes
Résumé
Agriculture
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Création d'un Espace Test Agricole avec construction d'un bâtiment d'exploitation sur le territoire de la Métropole, Commune d'Aix-en-Provence, Lieu-dit "L'Enfant Est", secteur de Luynes"
Résumé
Agriculture
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des Arrosants (ASA) du Val de Durance
Résumé
Agriculture
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Christian BURLE
Objet
Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les communes de Gardanne, Lambesc, Meyrargues, le Puy-Sainte-Réparade, Rousset, Saint-Cannat et Saint-Estève-Janson
Résumé
Agriculture
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Approbation d'une promesse de bail emphytéotique administratif entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Sogeval pour l'accueil d'un parc résidentiel de loisirs à Peyrolles-en-Provence
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Guy ALBERT
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Peyrolles-en-Provence pour l'accueil d'un parc résidentiel de loisirs
Résumé
Tourisme et promotion du territoire
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets
Rapporteur : Olivier FREGEAC
Objet
Grand Site Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire de deux parcelles communales - Restanques de Beaurecueil
Résumé
Forêt