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Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Henri LAFON


Objet

Cotisation au Comité de Bassin d'Emploi Sud Luberon


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Henri LAFON


Objet

Attribution d'une participation financière au fonctionnement des Bureaux Municipaux de l'Emploi (BME) et des centres sociaux du Territoire du Pays d'Aix


Résumé

Emploi et formation

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Acquisition d'une parcelle sur la commune d'Aix-en-Provence pour la création d'une pépinière de producteurs agricoles, lieu-dit Lenfant Est - Principe d'une cession avec détachement d'une parcelle au profit du Département des Bouches-du-Rhône pour la réalisation d'une voie verte


Résumé

Agriculture

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Approbation du programme général de construction d'un bâtiment d'exploitation pour la réalisation d'un Espace Test Agricole sur le territoire de la Métropole, Commune d'Aix-en-Provence, Lieu-dit "L'Enfant Est", secteur de Luynes


Résumé

Agriculture

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Demande de subvention d'investissement relative à l'opération "Création d'un Espace Test Agricole avec construction d'un bâtiment d'exploitation sur le territoire de la Métropole, Commune d'Aix-en-Provence, Lieu-dit "L'Enfant Est", secteur de Luynes"


Résumé

Agriculture

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Attribution de subventions aux Associations Syndicales Autorisées des Arrosants (ASA) du Val de Durance


Résumé

Agriculture

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Christian BURLE


Objet

Mise en œuvre de la Convention d'Intervention Foncière (CIF) métropolitaine - Intervention sur les communes de Gardanne, Lambesc, Meyrargues, le Puy-Sainte-Réparade, Rousset, Saint-Cannat et Saint-Estève-Janson


Résumé

Agriculture

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Guy ALBERT


Objet

Approbation d'une promesse de bail emphytéotique administratif entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la société Sogeval pour l'accueil d'un parc résidentiel de loisirs à Peyrolles-en-Provence


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Guy ALBERT


Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Peyrolles-en-Provence pour l'accueil d'un parc résidentiel de loisirs


Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC


Objet

Grand Site Sainte-Victoire - Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire de deux parcelles communales - Restanques de Beaurecueil


Résumé

Forêt