Délibérations

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Pays d'Aix Développement pour l'abondement du dispositif Aix-Marseille-Provence Amorçage AMPA - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation du Plan Métropolitain de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2019-2025 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention à l'association Brigade Anti Gaspi pour l'organisation du Salon Anti Gaspi en octobre 2020 - Approbation de la convention Information du Conseil de Territoire

Résumé

Un rapport au niveau de la Métropole (n°13644) est porté par la Direction de la stratégie environnementale métropolitaine car il finance également cette opération

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Déclassement du domaine public routier métropolitain d'une emprise de trottoir en retrait de l'alignement - Rue du Ventoux à Gignac-la-Nerthe Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le trottoir de la rue du Ventoux comporte une dent creuse de 12 m2 où viennent se garer des automobilistes indélicats. Cet état oblige les piétons à cheminer sur la chaussée. Il convient donc de rectifier l'alignement au droit de la parcelle cadastrale AX0311 en déclassant cette surlargeur de trottoir au moment où les propriétaires de l'AX0311ont émis l'intention d'acquérir ce décroché de trottoir et de déplacer leur mur de clôture. Après déclassement et cession, le trottoir aura la même largeur sur toute la longueur de la rue.

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation de la révision de l'opération d'investissement relative aux opérations exceptionnelles bâtiments, génie civil et renforcement de la sécurité sur la réserve de Vallon Dol Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Lors de la création de l'opération, le montant prévisionnel pour la période 2019-2020 a été estimé à 583 000 euros HT. Compte tenu de l’avancement des études et travaux menés par la Société du Canal de Provence, ce montant doit être révisé de 100 000 euros HT, portant le montant total de celle-ci à 683 000 euros HT. L’opération d’investissement 2019101900 relative aux opérations exceptionnelles 2019-2020 « bâtiments, génie civil et renforcement de la sécurité » sur la réserve d’eau brute de Vallon Dol, d'un montant de 583 000 euros HT, inscrite au budget annexe Eau enregistrée dans l'autorisation de programme 191122EA du programme EAU de la Métropole, doit être révisée pour un montant de 100 000 euros HT. Cette révision porte le montant de l’opération 2019101900 de 583 000 euros HT à 683 000 euros HT.

Rapporteur : Monsieur CHOPIN Alain

Objet

CT1 - Approbation du transfert de propriété par la Commune de Carry-le-Rouet à la Métropole Aix-Marseille-Provence, de l'assiette foncière du parking du Rouet Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Dans le cadre du transfert de la compétence Parcs de stationnement à la Métropole Aix Marseille Provence, il s'agit de modifier le périmètre à transférer puis d'acter le transfert de propriété du parking du Rouet sis à Carry-le-Rouet

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville de Marseille en vue de la conception et mise en oeuvre d'une signalétique patrimoniale et touristique à Marseille Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention au Pôle de compétitivité Optitec et approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur JULLIEN-FIORI Fabrice

Objet

CT1 - Attribution d'une subvention au Pôle Safe - Approbation d'une convention Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

CT1 - Déclassement du domaine public routier métropolitain de la rue de la Pagode désaffectée à Marseille, 15ème arrondissement Avis du Conseil de Territoire

Résumé

Le projet de rénovation urbaine de la Savine à Marseille, 15ème arrondissement, vise à une amélioration de la desserte en transports collectifs avec l'implantation du terminal du Bus à Haut Niveau de Service n°2 et l'amélioration de l'habitat avec la construction d’environ 60 logements ainsi que 530 m 2 de locaux commerciaux en pied d'immeuble entre le chemin des Tuves et la rue de la Pagode. La rue de la Pagode comporte deux parties à déclasser : l'une est formée par sentier pédestre qui disparait sous la végétation et l'autre est une surlargeur de chaussée nécessaire au projet de construction. Les superficies, 760 m2 déclassées, seront cédées à l'aménageur. (Soleam)