Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18607 résultat(s)
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public relatif à l'exploitation des parcs de stationnement Viguerie, Mimosas, Madie, Bestouan et Daudet à Cassis
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Abrogation de l'adoption du compte administratif 2023 - Budgets annexes Crématoriums Métropole
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Lancement d'ateliers de codéveloppement ouverts aux managers confirmés des communes de l'aire métropolitaine - Approbation d'une convention cadre
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rattrapage des amortissements antérieurs - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rattrapage des amortissements antérieurs - Budget principal
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Rapport d'Orientations Budgétaires 2025
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention de gestion avec la commune de Sausset les Pins au titre de l'éclairage public de la commune
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au contrat de concession du réseau de transport public "La Métropole Mobilité" : Libébus, Bus de l'Etang étendu aux communes de Carry-Le-Rouet, Sausset-les-Pins et Châteauneuf-les- Martigues
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de la mise à jour du règlement intérieur d'utilisation des véhicules de la Métropole Aix-Marseille-Provence au bénéfice des élus et des agents
Résumé
Délibération du 10/10/2024
Publiée le : 14/10/2024
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Zone à Faibles Emissions mobilité du centre de Marseille - Mise en place de dispositifs en faveur du renouvellement de véhicules et d'aides à la mobilité pour les résidents de la ZFE
Résumé