Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Arrêté du 12/09/2023
Publié le : 12/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque cordonnerie situé 9 place de la Joliette 13002 Marseille à Monsieur Hayk Khatchatryan
Résumé
Arrêté du 12/09/2023
Publié le : 12/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation de 3 télescopes, à la SARL Wika Dimo, représentée par Madame Bettina BAHR
Résumé
Arrêté du 08/09/2023
Publié le : 08/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Etablissement PEBEO, dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 08/09/2023
Publié le : 08/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Etablissement AGIP Markarian, dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 08/09/2023
Publié le : 08/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Arrêté autorisant le déversement des eaux usées autres que domestiques de l'Etablissement SARL Carosserie Dubost Pintat, dans le système d'assainissement collectif
Résumé
Arrêté du 08/09/2023
Publié le : 08/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des maisons aux réseaux publics - Boulevard Marcel Sauvaire à Allauch 13190
Résumé
Arrêté du 08/09/2023
Publié le : 14/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement des maisons aux réseaux publics - chemin de la renardière à Allauch
Résumé
Arrêté du 08/09/2023
Publié le : 08/09/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Raccordement d'immeubles aux réseaux publics - Chemin de Charmasson à Marseille 13016
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 30/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Autorisation d'occupation du domaine public sur le périmètre de la commune de Marseille Métropole pour Aix Marseille Université
Résumé
Arrêté du 30/08/2023
Publié le : 30/08/2023
Instance : Arrêté
Commission :
Rapporteur :
Objet
Délégation de signature à Monsieur Christophe Suanez, Directeur Collecte Zone 3 au sein du Pôle Amélioration du Cadre de Vie de la Direction Générale Déléguée Gestion Durable du Cadre de Vie et du Cycle de l'Eau de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé