Délibérations

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget annexe des Transports métropolitains - Adoption de la Décision Modificative n°1 de l’exercice 2017

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Approbation du Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII)

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au programme Actions Innovatrices Urbaines

Résumé

Le programme Actions Innovatrices Urbaines, initiative de la Commission européenne, est un fonds FEDER doté de 372 millions d'euros pour la période 2014-2020.Ce programme vise à financer des actions répondant à 5 critères d’éligibilité : -Innovant; -De bonne qualité; -Participatif; -Mesurable; -Transférable L’objectif principal d’AIU est de fournir aux aires urbaines à travers l’Europe les ressources pour expérimenter des solutions innovantes face à leurs principaux défis urbains, et d’apprécier la façon dont ces solutions fonctionnent en pratique et répondent à la complexité de la vie réelle. Sur 3 ans de mise en œuvre, une année entière est dédiée au transfert des connaissances. Ce programme a l’ambition de constituer un laboratoire et un réseau d’excellence de l’innovation urbaine. Il permet d’offrir: Des co-financements importants (5 millions) à un taux de 80% par rapport aux appels FEDER classique ; Un positionnement sur des thématiques pertinentes pour la Métropole : transition digitale, mobilité, gestion durable des ressources naturelles Une mise en visibilité à l’échelle de l’Union Européenne pour des actions innovantes, exemplaires et replicables.

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Budget Annexe du Service Public d’Assainissement du Territoire du Pays Salonais - Adoption de la décision modificative n°1 de l'exercice 2017

Rapporteur : Monsieur GAGNON Daniel

Objet

Création d'un évènement lecture publique en 2017 La Lecture par Nature et lancement de l'appel à projets

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Rattachement de l'Office Pays d'Aix Habitat à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Changement de dénomination sociale - Désignation des membres du Conseil d'administration

Rapporteur : Monsieur CRISTIANI Georges

Objet

Délibération cadre relative à l'intérêt métropolitain

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Approbation d'un protocole d’accord relatif aux moyens syndicaux alloués aux organisations syndicales élues à l’issue des élections professionnelles de la Métropole

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Mise en place de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections dans le cadre des élections professionnelles du 8 décembre 2016

Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric

Objet

Subvention d'équipement - Approbation d'un accord de principe pour un soutien financier de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence en faveur de l'institut Paoli-Calmettes (IPC)