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Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville

Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette

Objet

Transfert à la Métropole d'Aix-Marseille-Provence des conventions en cours du Groupement d'Intérêt Public Politique de la Ville

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Désignations des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Résumé

Désignation des représentants de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au sein d'organismes extérieurs

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité

Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre

Objet

Plan de relance autoroutier - échangeur A8-A51 à Aix-en-Provence - Approbation d'un protocole d'accord

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de matériel divers destinés aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobiliers destinés aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de fontaines à eau destinées aux services de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence dans le cadre du budget principal

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur GAUDIN Jean-Claude

Objet

Régime des astreintes et permanence de la Métropole - Actualisation de la délibération FAG 17/531/CC du 26 juin 2006 applicables aux agents du Conseil de Territoire Marseille Provence

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobilier et équipements dans le cadre du budget annexe Assainissement

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobilier et équipements dans le cadre du budget annexe Crématorium

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances et Administration Générale

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Approbation de la création et de l'affectation d'une opération pour l'acquisition de mobilier et équipements dans le cadre du budget annexe Eau