Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation de la clôture de la concession d'aménagement avec l'EPAD sur le secteur Bardin à Istres
Résumé
Approbation de la clôture de la concession d'aménagement avec l'EPAD sur le secteur Bardin - Commune d'Istres
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Adhésion de la Métropole au Réseau Régional des Espaces Naturels pour le Grand Site Sainte-Victoire et paiement de la cotisation 2017
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur BLUM Roland
Objet
Exonération des redevances d'occupation du domaine public pour le kiosque à cordonnerie sis 9, place de la Joliette à Marseille 2ème arrondissement
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Constitution de la Commission Locale d’Amélioration de l’Habitat (CLAH) de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d’Anthéron 2 - Approbation du bilan de la concertation
Résumé
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d’Anthéron 2 - Approbation du bilan de la concertation
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Délégation de compétence en matière d’attribution des aides publiques en faveur de l’habitat - Approbation des conventions 2017-2022
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Approbation d'une autorisation de programme pluriannuelle pour l'élaboration et mise en oeuvre de Projets Urbains Partenariaux sur le territoire de la Métropole d'Aix-Marseille Provence
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur GAZAY Gérard
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Approbation du dossier de création de la Zone d'Aménagement Concerté et décision de création de la Zone d'Aménagement Concerté
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Présentation du Plan Métropolitain de Prévention de la radicalisation à annexer aux Contrats de Ville Métropolitains
Délibération du 30/03/2017
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances et Administration Générale
Rapporteur : Monsieur MONTECOT Pascal
Objet
Assurances - Indemnisation de tiers victimes de dommages matériels