Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
18889 résultat(s)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Renouvellement de l'adhésion à l'association "OpenData France" (ODF) et paiement de la cotisation 2017
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard
Objet
Attribution de subventions au titre de la stratégie Territoires Numériques et de la French Tech - Approbation de conventions
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Approbation d'une convention de partenariat avec le Syndicat Mixte du Pays d'Arles dans le cadre du Projet Alimentaire Territorial (PAT)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention relative à l"opération "mise en oeuvre du programme de travaux du Plan de massif Ouest Sainte Baume - Appel à projet 2017" sur le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention relative à l'opération "mise en oeuvre du programme de travaux du Plan de massif Sud Régagnas sur le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Appel à projet 2017"
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt
Rapporteur : Madame GARCIA Danièle
Objet
Demande de subvention relative au dispositif "Amélioration de Forêt Communale" (AFC 2017) auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour le territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Urbanisme et Aménagement
Rapporteur : Monsieur PONS Henri
Objet
Acquisition de parcelles pour la réalisation du projet de Val'Tram sur le Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile - Accord à l'amiable avec la SNCF
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Développement territorial, logement, centres anciens, contrat de ville
Rapporteur : Madame FRUCTUS Arlette
Objet
Approbation d'une convention de financement Actions d'accompagnement des habitants sur l'EcoQuartier Parc des Calanques à Marseille (9ème arrondissement)
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Déplacements et Accessibilité
Rapporteur : Monsieur SERRUS Jean-Pierre
Objet
Approbation d'une convention cadre avec les communes du Territoire du Pays d'Aix concernant la participation familiale aux transports scolaires
Délibération du 13/07/2017
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur
Rapporteur : Monsieur COLLART Frédéric
Objet
Approbation d'une subvention à la fondation "Méditerranée Infection" pour la participation au financement du bâtiment de l'Institut Hospitalo-Universitaire (IHU) - Approbation d'une convention