18607 résultat(s)

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Economie, Nouvelles Technologies, Enseignement Supérieur

Rapporteur : Monsieur MALLIÉ Richard

Objet

Adhésion de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence à Eurocites et paiement de la cotisation 2017

Résumé

Adhésion de la Métropole Aix Marseille Provence à EUROCITIES et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Instauration d'un périmètre de sursis à statuer sur le secteur dit Michelet à Marseille

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Adhésion de la Métropole au Réseau des Grands Sites de France pour le Grand Site Sainte-Victoire et paiement de la cotisation 2017

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Environnement, Développement Durable, Agriculture et Forêt

Rapporteur : Madame GARCIA Danièle

Objet

Renouvellement du label Grand Site de France pour le Grand Site Sainte-Victoire

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cadre de vie, traitement des déchets, eau et assainissement

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Centre de transfert de Pertuis - Approbation d'une convention avec la Communauté Territoriale Sud Lubéron

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Opération Grand Centre Ville - Pôle Nadar-Pouillon - Opérations de Restauration Immobilière sur les immeubles sis 20 et 22, rue Tapis Vert à Marseille 1er arrondissement - Projets de Déclaration d'Utilité Publique de Restauration Immobilière et des l’enquêtes parcellaires subséquentes

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPL Façonéo - Opération des Arcades à La Penne-sur-Huveaune

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 4 à la convention d'avance de trésorerie avec la SPL Façonéo - Zone d'Aménagemant Concerté de la Chapelle à La Bouilladisse

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 7 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Zone d'Aménagement Concerté des Vigneaux à Cuges-les-Pins

Délibération du 30/03/2017

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Urbanisme et Aménagement

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Approbation de l'avenant n° 9 à la convention d'avance de trésorerie avec la Sem Façonéo - Zone d'activités Napollon/Baronnette à Aubagne