Délibérations

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Club de la Croisière Marseille Provence et paiement de la cotisation 2017

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité situés à Fos-sur-Mer, section B n° 31, 32 et 2825p, au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer, dans le cadre d'un transfert de compétence lié à la création de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité situés à Fos-sur-Mer, section B n° 31, 32 et 2825p, au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer, dans le cadre d'un transfert de compétence lié à la création de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Rapporteur : Monsieur BRAMOULLÉ Gérard

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au Pôle Mer Méditerranée. Approbation d'une convention

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subventions pour des travaux de requalification de la déchèterie de Vauvenargues

Rapporteur : Monsieur MOUREN Roland

Objet

Demande de subvention pour les travaux de dégazage des Biogaz de l'Installation de Stockage des Déchets non Dangereux de l'Arbois

Rapporteur : Madame ALIPHAT Béatrice

Objet

Approbation de trois conventions relatives à l'échange de données cartographiques géoréférencées entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et Enedis dans le cadre de la concession pour le service public de distribution d'électricité de la Ville de Marseille

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence à l’animation du réseau IMED

Rapporteur : Madame MILON Danielle

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Club de la Croisière Marseille Provence pour l'organisation d'actions de promotion et d'accueil de l'activité croisières - Approbation de la convention d'objectifs

Rapporteur : Monsieur PONS Henri

Objet

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité situés à Fos-sur-Mer, section BC n° 47p, au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer, dans le cadre d'un transfert de compétence lié à la création de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Transfert de propriété à titre gratuit des équipements de proximité situés à Fos-sur-Mer, section BC n° 47p, au bénéfice de la commune de Fos-sur-Mer, dans le cadre d'un transfert de compétence lié à la création de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Rapporteur : Madame VASSAL Martine

Objet

Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence au fonctionnement de l’association Club WTC APEX