Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole et la commune de Venelles pour la création d'un barreau de liaison entre l'avenue des Logissons et l'allée du Verdon
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Acquisition à titre gracieux de parcelles du Département sur la commune d'Aix-en-Provence dans la zone d'activités économiques de la Calade
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Autorisation de lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets au bénéfice de la SPLA Pays d'Aix Territoires
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Constitution d'une servitude avec la société SPURGIN
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Opération d'Aménagement Cap Horizon à Vitrolles – Transfert de l'emprise foncière des équipements de Couperigne
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Opération d'Aménagement Cap Horizon à Vitrolles – Détermination des participations constructeurs au titre de la ZAC
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de la Barque à Fuveau
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté du Val de Durance à Peyrolles-en-Provence
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Attribution d'une subvention au Pôle de compétitivité PEGASE/SAFE Cluster en vue de l'organisation du Forum Envirorisk sur le technopôle de l'Environnement Arbois Méditérranée
Résumé
Zones d'activités
Délibération du 17/10/2019
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Développement économique et emploi
Rapporteur : Henri LAFON
Objet
Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur
Résumé
Zones d'activités