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Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Approbation d'une convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole et la commune de Venelles pour la création d'un barreau de liaison entre l'avenue des Logissons et l'allée du Verdon


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Acquisition à titre gracieux de parcelles du Département sur la commune d'Aix-en-Provence dans la zone d'activités économiques de la Calade


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Autorisation de lancement d'une procédure de Déclaration d'Utilité Publique sur la Zone d'Aménagement Concerté de la Burlière à Trets au bénéfice de la SPLA Pays d'Aix Territoires


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 – Constitution d'une servitude avec la société SPURGIN


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Opération d'Aménagement Cap Horizon à Vitrolles – Transfert de l'emprise foncière des équipements de Couperigne


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Madame le Président


Objet

Opération d'Aménagement Cap Horizon à Vitrolles – Détermination des participations constructeurs au titre de la ZAC


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Henri LAFON


Objet

Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté de la Barque à Fuveau


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Henri LAFON


Objet

Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté du Val de Durance à Peyrolles-en-Provence


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Henri LAFON


Objet

Attribution d'une subvention au Pôle de compétitivité PEGASE/SAFE Cluster en vue de l'organisation du Forum Envirorisk sur le technopôle de l'Environnement Arbois Méditérranée


Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/10/2019


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Henri LAFON


Objet

Zone d'Aménagement Concerté de la Bertoire 2 à Lambesc - Concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires - Agrément d'acquéreur


Résumé

Zones d'activités